CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 27 mars à 18h30, hémicycle du Pôle administratif à Chartres, place des Halles : conseil communautaire de Chartres Métropole.

1. Election d'un Vice-Président

2. Election d'un membre du Bureau communautaire

3. Election de deux administrateurs au CIAS

4. Création de la société publique locale C'Chartres Traitement et Valorisation

5. Désignation des représentants à la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

6. Concession d'aménagement ZA de la Vieille Forge à Mignières - Avenant 11 de prorogation

7. Augmentation du capital social de la SPL Chartres aménagement

8. Approbation de la prise de participation de la SEM développements immobiliers au sein de la SCCV Grand Faubourg

9. Approbation de l'avenant 1 au contrat de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du Colisée et du nouveau Parc des expositions avec la SPL C'Chartres Evènements

10. Approbation de l'avenant 2 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du réseau de transports publics avec la SPL C'Chartres Transports

FINANCES ET PROSPECTIVE

11. Présentation du Rapport sur l'état de la dette de Chartres Métropole au 1er janvier 2025

12. Approbation de la fiscalité pour 2025

13. Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises en faveur des médecins et auxiliaires médicaux

Ressources humaines

14. Modification du tableau des emplois pour la qualification d'un emploi de responsable de cellule en emploi d'archéologue

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

15. Convention d'accueil d'un agent du Muséum National d'Histoire Naturelle à la Direction de l'archéologie de Chartres métropole

AFFAIRES SOCIALES

16. Mise à jour du règlement intérieur de l'aire de Grands Passages des Citoyens Français Itinérants

SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX

17. Désignation des représentants de Chartres Métropole à Energie 28

18. Modification de la représentation au Comité des partenaires de la mobilité