CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 3 avril à 20h30 à l'Hôtel de ville de Chartres : Réunion du Conseil municipal.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Budget primitif de la Ville de Chartres 2025

2. Autorisation de Programme - Autorisation d'Engagement et crédits de paiement (AP/CP ; AE/CP) - Création et modification

3. Modifications de deux grilles tarifaires pour les tarifs 2025 de la Ville

4. Pacte de jumelage entre la ville de Chartres et la ville de Ronda (Espagne)

Affaires immobilières

5. Acquisition d'une parcelle bâtie située Rue du Faubourg la Grappe auprès des héritiers de Madame Chauveau dans le cadre de la ZAC des Clos

6. Acquisition de deux parcelles non bâties appartenant à la commune de Lèves dans le cadre du projet du Rigeard

7. Acquisition d'une parcelle non bâtie à Lèves appartenant aux consorts DURAND dans le cadre du projet du Rigeard

SERVICES À LA POPULATION

8. Amaury Sport Organisation - Convention pour la course cycliste Paris-Tours 2025, 2026 et 2027

9. Engagements quartiers 2030 - Appel à projets 2025

10. Subvention exceptionnelle affectée à un évènement porté en 2025

11. Convention de partenariat entre la Ville de Chartres et la librairie l'Esperluette pour l'organisation d'une rencontre avec un auteur au musée des Beaux-Arts

12. Conclusion d'une convention de partenariat avec Le Parisien pour Chartres en lumières 2025

13. Conclusion d'une convention de partenariat avec L'Écho Républicain pour Chartres en lumières 2025

AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS

14. Bilan de concertation de fin d'Opération de Restauration Immobilière pour l'immeuble sis 6 rue du Grand Faubourg

15. Lancement d'une Opération de Restauration Immobilière sur l'immeuble sis 2 rue des côtes - 18 rue aux Ormes

16. Modification de la dénomination du square Missak Manouchian

FINANCES

17. Augmentation du capital social de la SPL Chartres aménagement

18. Approbation de la prise de participation de la SEM développements immobiliers au sein de la SCCV Grand Faubourg

Commande publique

19. Autorisation de signature de l'accord-cadre relatif à la maintenance et à la fourniture d'équipements de cuisine et de lingerie

20. Autorisation de signature de l'accord-cadre relatif à des missions de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les ouvrages d'art, dépendances du domaine public, structures et constructions enterrées

21. Renouvellement du groupement de commandes pour les travaux, fournitures et services nécessaires à l'exploitation et à la gestion des bâtiments et des sites des membres