ILLIERS-COMBRAY - Conseil communautaire Entre Beauce et Perche

Lundi 3 novembre à 18h30 à la salle des fêtes d'Illiers-Combray : Conseil communautaire Entre Beauce et Perche.

Fonctionnement général

➢ Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 22 septembre 2025

➢ Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

Finances

➢ Fonds de concours au profit des communes de les Châtelliers-Notre-Dame, Billancelles, Le Thieulin et Marchéville

➢ Décision Modificative du budget annexe du SPANC (Amortissement recettes Réhabilitation ANC St Denis des Puits)

➢ Décision Modificative du budget annexe Eau Potable

➢ Décision Modificative du budget annexe Service Public de l’Assainissement Collectif

➢ Admission de créances éteintes et effacement de dettes : budget eau potable

➢ Reversement Produits TEOM supplémentaires

➢ Travaux de réfection de voirie : sollicitation d’un fonds de concours auprès de la commune de Fontaine-la-Guyon

Eau

➢ Avenant DSP production Eau Potable Vallées-Rivières

➢ Rapport d’activité 2024 : SMAR Loir & Eure 28

Service aux familles

➢ Sécurisation des points d’arrêt des circuits des transports scolaires : demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire

Culture

➢ Construction de l’espace culturel beauperchois : demande de subvention auprès du conseil départemental d’Eure-et-Loir au titre de la convention bourg centre

➢ Acquisition pour partie d’une parcelle à titre gratuit en vue de la réalisation d’un parking public situé à proximité de l’espace culturel beauperchois

Réseaux Secs

➢ Sollicitation de fonds de concours auprès des communes dans le cadre des travaux d’éclairage public

➢ Sollicitation d’un fonds de concours auprès de la commune de Montigny-le-Chartif dans le cadre de la réalisation d’un enfouissement de réseaux situé chemin des Perriers

➢ Protocole d’accord relatif à la résiliation anticipée des conventions de concessions de gaz naturel et de propane

➢ Rapport d’activité 2024 d’Eure-et-Loir Numérique

➢ Rapport du mandataire Entre Beauce et Perche 2024 SYNELVA

➢ Questions diverses