CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 25 septembre à 18h30 à la salle Fulbert de l'hôtel de ville de Chartres : conseil communautaire de Chartres Métropole.

FINANCES ET PROSPECTIVE

1. Décision modificative 2 2025 du budget principal et budgets annexes

2. Modification des autorisations de programme et crédits de paiements (AP/CP)

3. Fixation du taux du versement mobilité à compter du 1er janvier 2026

4. Cession de 12 parts sociales du Syndicat Intercommunal des eaux de Saint Georges sur Eure au Crédit Agricole

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, ENFANCE JEUNESSE, GRANDS EQUIPEMENTS

5. Adoption du Projet social et territorial pour les citoyens français itinérants 2025-2029

6. Autorisation de non application de la clause d'indexation et approbation des tarifs 2025/2026 du contrat de concession de service public pour la gestion et l'exploitation des 2 équipements aquatiques avec la société Vert Marine

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DEVELOPPEMENT DURABLE

Développement économique

7. Compte-rendu annuel de la SEM SAEDEL à la collectivité locale 2024 dans le cadre de la concession d'aménagement La Vieille Forge à Mignières

8. Compte-rendu annuel de la SEM SAEDEL à la collectivité locale 2024 dans le cadre de la concession d'aménagement Les Ardrets à Morancez

9. Autorisation de conclure un avenant n°8 au contrat de concession d'aménagement pour la zone d'activités Les Ardrets à Morancez

10. Compte-rendu annuel de la SEM SAEDEL à la collectivité locale 2024 dans le cadre de la concession d'aménagement La Torche à Barjouville

11. Autorisation de conclure un avenant n°21 au contrat de concession d'aménagement de la zone d'activités de la Torche à Barjouville

FINANCES ET PROSPECTIVE

Commande publique

12. Autorisation de conclure un avenant n°3 à la concession de distribution de gaz naturel avec Grdf

13. Autorisation de délégation de compétence pour conclure les contrats d'assurance construction pour les travaux du nouvel Office de Tourisme

14. Autorisation de délégation de compétence pour signer l'accord-cadre relatif à la gestion et animation du 101 - La Cité de l'Innovation

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