VERNOUILLET - Conseil communautaire de l'Agglo du Pays Drouais

Lundi 2 décembre à 19h00 à l'Agora de Vernouillet : Conseil communautaire de l'Agglo du Pays Drouais

Ressources humaines et mutualisation

1. Mise en œuvre du Complément indemnitaire Annuel

Finances

2. Rapport d’orientations 2020 sur la situation en matière de politique de la ville : NPNRU

3. Rapport d’orientation budgétaire sur la situation en matière de développement durable

4. Rapport sur l’avancée du schéma de mutualisation

5. Rapport d’Orientations Budgétaires 2020

6. Budgets de stocks : affectation de résultats 2018 et budgets supplémentaires 2019 : présentation générale

6.1. Budget annexe lotissement : affectation de résultats 2018 et budget supplémentaire 2019

6.2. Budget annexe ZAC des Merisiers : affectation de résultats 2018 et budget supplémentaire 2019

6.3. Budget annexe ZAC de Coutumel : affectation de résultats 2018 et budget supplémentaire 2019

6.4. Budget annexe ZAC les Forts : affectation de résultats 2018 et budget supplémentaire 2019

6.5. 5.5 Budget annexe ZAC des Livrandières : affectation de résultats 2018 et budget supplémentaire 2019

6.6. Budget annexe ZAC Porte Sud : affectation de résultats et budget supplémentaire 2019

7. Budget annexe assainissement : révision des autorisations de programme et des crédits de paiement associés

8. Transfert des résultats relatifs à l’assainissement collectif de la commune de Saint-Georges-Motel

9. Transfert d’un emprunt du Budget annexe location-vente au Budget annexe déchets

10. Fixation des attributions de compensation 2019 et 2020

11. Décisions Modificatives

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TERRITORIAL

Développement économique

12. Dispositif d’aide à l’investissement immobilier : société SACRED

13. Site La Radio : tarifs de la salle de réunion

Développement territorial

14. Fibre optique : convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement

15. Convention de programmation et de suivi des déploiements du réseau fibre optique FttH (Fiber to the Home qui signifie Fibre optique jusqu’au domicile) – Avenant n°1

SERVICES TECHNIQUES

Déchets

16. Tarifs 2020 : prestations à titre onéreux

Assainissement

17. Redevances d’assainissement collectif : tarifs 2020

AMÉNAGEMENT, ÉQUILIBRE DU TERRITOIRE ET TRANSPORTS

Politique de la ville et habitat

18. Protocole d’engagements renforcés et réciproques - Autorisation de signature

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU PAR DÉLÉGATION

19. Décisions prises par le Président et le bureau du 16 septembre 2019, du 30 septembre 2019 et du 14 octobre 2019

INFORMATIONS DIVERSES

20. S.P.A.N.C. : tarifs 2020

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Dans l'agenda

ANET - La patinoire
VERNOUILLET - Exposition : Les Arts du Cercle
LURAY - Conseil municipal Vendredi 17 janvier 2020 - 20:00
BERCHÈRES-SUR-VESGRE - Mille lectures d'hiver Vendredi 17 janvier 2020 - 20:00
ABONDANT - Assemblée générale d'Abondant en Fêtes Vendredi 17 janvier 2020 - 20:30
SAINT-RÉMY-SUR-AVRE - Arts en scène : La guerre des filles Vendredi 17 janvier 2020 - 20:30
VERNOUILLET - Atelier à Spectacle : Bleue Vendredi 17 janvier 2020 - 21:00
VERNOUILLET - Troc'savoirs Samedi 18 janvier 2020 - 09:00
ANET - La patinoire Samedi 18 janvier 2020 - 10:00
CHERISY - Assemblée générale des Anciens Combattants Samedi 18 janvier 2020 - 14:00

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.