VERNOUILLET - Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux

Lundi 12 décembre à 19h00 à l'Atelier à Spectacle de Vernouillet : Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux.

Ressources Humaines

  • 1‐ Modification du tableau des effectifs
  • 2‐ Rapport annuel 2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

Finances

  • 3‐ Budget principal : révision de l’autorisation de programme n° 6 relative aux fonds de concours
  • 4‐ Budget principal : révision de l’autorisation de programme n° 5 relative à la réhabilitation/extension de la piscine à Vernouillet
  • 5‐ Budget principal : révision de l’autorisation de programme n° 11 relative à la restauration des berges du plan d’eau
  • 6‐ Budget annexe Lotissement : décision modificative n°1
  • 7‐ Budget annexe Assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 6 relative au renforcement et la création du réseau d'assainissement des rues Sam Isaacs, Beaurepaire, Pains Perdus et Pommiers à Dreux (opération 1912)
  • 8‐ Budget annexe Assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 7 relative à la création d’un réseau d’assainissement à Ecluzelles (opération 1913)
  • 9‐ Budget annexe assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 8 relative à la création du réseau d’assainissement du hameau de Cherville à Villemeux‐sur‐Eure
  • 10‐ Budget annexe assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 9 relative à la mise en séparatif du réseau d’assainissement dans les rues du Bois Sabot et du Val Gelé à Dreux
  • 11‐ Budget annexe assainissement : révision de l’autorisation de programme n° 10 relative au renforcement et la mise en séparatif du réseau d'assainissement axe Esmery Caron ‐ Dubois ‐rues Pastre, Moronval et Gromard à Dreux
  • 12‐ Budget annexe Location‐vente : révision de l’autorisation de programme n° 12 relative au Parc d’entreprises La Radio
  • 13‐ Budget annexe Location‐vente : création de l’autorisation de programme n° 15 relative aux travaux de réhabilitation et de réaménagement du bâtiment D du Parc d’entreprises La Radio
  • 14‐ Budget primitifs 2023

DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Développement économique et revitalisation

  • 15‐ Dispositif Petites Villes de Demain (PVD) des communes d'Ezy sur Eure, Ivry la Bataille et Nonancourt‐ Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) ‐ approbation et autorisation des signature des conventions d'ORT

Mission développement durable transition écologique

  • 16‐ Plan sobriété énergétique
  • 17‐ Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) ‐ convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain « Bâtes‐Tabellionne » à Dreux et Vernouillet
  • 18‐ Octroi d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SAS TERRES D’EXCELLENCE
  • 19‐ Parc d’entreprises La Radio à Dreux ‐ bail commercial avec l’entreprise PROMILL‐ Approbation et autorisation de signature

Transports / Mobilités

  • 20‐ Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 à la délégation de service public de transport conclue entre la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux et la société Keolis Drouais
  • 21‐ Avenant n°3 à la convention relative à l'organisation des transports réguliers et scolaires à l'intérieur du périmètre de l'Agglo du Pays de Dreux ‐ Approbation et autorisation de signature
  • 22‐ Convention pour le remboursement du transport des collégiens et lycéens de Rueil‐la‐Gadelière vers les établissements de Verneuil‐d’Avre‐et‐d’Iton
  • 23‐ Convention de remboursement avec la Région Centre‐Val de Loire relative au transport des élèves vers le collège de

TECHNIQUE

Eau, assainissement et milieux aquatiques

  • 24‐ Avenant n°1 à la convention d’objectifs 2022‐2024 conclue avec Eau de Paris sur le bassin d’alimentation des captages de Vert‐en‐Drouais concernant la contribution financière d’Eau de Paris aux suivis agronomiques des agriculteurs en paiements pour services environnementaux – approbation et autorisation de signature
  • 25‐ Tarifs 2023 assainissement collectif, non collectif et eau potable
  • 26‐ Exercice de la compétence assainissement – approbation et autorisation de signature d’une convention de délégation avec la commune Le Mesnil Simon
  • 27‐ Avenant n°1 portant intégration du périmètre de Crucey‐Villages à la convention de gestion du service de l’assainissement collectif conclue entre la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux et le syndicat mixte d’adduction d’eau de la Paquetterie (SAEP)

Déchets

  • 28‐ Redevance spéciale ‐ Modalités d’application et fixation des tarifs 2023

SERVICES A LA POPULATION

Equipements sportifs

  • 29‐ Tarification de la mise à disposition des équipements sportifs aux collèges et lycées pour l’année scolaire 2022‐2023

Odyssée

  • 30‐ Tarifs de location de l’auditorium et de salles de cours du Conservatoire à rayonnement intercommunal 

Atelier à Spectacles

  • 31‐ Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’Association Jazz en Réseau et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux pour l’Atelier à Spectacle
  • 32‐ Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre le Comité National de l’Action Sociale (CNAS) et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

RESSOURCES

Vie Institutionnelle

  • 33‐ Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau dans le cadre de leurs délégations

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser vos annonces de manifestations sur l'antenne de Radio Intensité dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.