SAINT-RÉMY-SUR-AVRE - Conseil communautaire Agglo du Pays de Dreux

Lundi 27 juin à 19h00 au Théâtre de la Vallée à Saint-Rémy-sur-Avre : Conseil communautaire Agglo du Pays de Dreux.

RESSOURCES

Finances

  • 1. Budget principal et budgets annexes : affectation des résultats 2021
  • 1.1 Budget principal : affectation des résultats 2021
  • 1.2 Budget annexe Atelier à Spectacle : affectation des résultats 2021
  • 1.3 Budget annexe Office de tourisme : affectation des résultats 2021
  • 1.4 Budget annexe Transport : affectation des résultats 2021
  • 1.5 Budget annexe Déchets : affectation des résultats 2021
  • 1.6 Budget annexe Eau : affectation des résultats 2021
  • 1.7 Budget annexe Assainissement : affectation des résultats 2021
  • 1.8 Budget annexe SPANC : affectation des résultats 2021
  • 1.9 Budget annexe Parcs de stationnement : affectation des résultats 2021
  • 1.10 Budget annexe Location-vente : affectation des résultats 2021
  • 1.11 Budget annexe Lotissement : affectation des résultats 2021
  • 1.12 Budget annexe ZAC du Coutumel : affectation des résultats 2021
  • 1.13 Budget annexe ZAC Porte Sud : affectation des résultats 2021
  • 1.14 Budget annexe ZAC des Livraindières : affectation des résultats 2021
  • 1.15 Budget annexe ZAC Les Forts : affectation des résultats 2021
  • 1.16 Budget annexe ZAC les Merisiers : affectation des résultats 2021
  • 2. Budget principal et budgets annexes : budget supplémentaire
  • 2.1 Budget principal : budget supplémentaire 2022
  • 2.2 Budget annexe Atelier à Spectacle (ATSP) : budget supplémentaire 2022
  • 2.3 Budget annexe Office de tourisme (OT) : budget supplémentaire 2022
  • 2.4 Budget annexe Transport : budget supplémentaire 2022
  • 2.5 Budget annexe Déchets : budget supplémentaire 2022
  • 2.6 Budget annexe Eau : budget supplémentaire 2022
  • 2.7 Budget annexe Assainissement : budget supplémentaire 2022
  • 2.8 Budget annexe SPANC : budget supplémentaire 2022
  • 2.9 Budget annexe Parcs de stationnement : budget supplémentaire 2022
  • 2.10 Budget annexe Location-vente : budget supplémentaire 2022
  • 2.11 Budget annexe Lotissement : budget supplémentaire 2022
  • 2.12 Budget annexe ZAC du Coutumel : budget supplémentaire 2022
  • 2.13 Budget annexe ZAC Porte Sud : budget supplémentaire 2022
  • 2.14 Budget annexe ZAC des Livraindères : budget supplémentaire 2022
  • 2.15 Budget annexe ZAC Les Forts : budget supplémentaire 2022
  • 2.16 Budget annexe ZAC les Merisiers : budget supplémentaire 2022
  • 3. Budget Location-vente : création d’une autorisation de programme relative au cofinancement d’une voie de liaison entre la RD26 et la RD135
  • 4. Budget principal : révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°6 - Fonds de concours
  • 5. Budget annexe Assainissement : révision de l’autorisation de programme n°6 et des crédits de paiement associés
  • 6. Octroi de garanties d’emprunt et accords de principe à l’octroi de garanties d’emprunt pour les offices publics de l’habitat (OPH)

Ressources Humaines

  • 7. Inscription de la Communauté d’agglomération aux Travaux d’intérêt général (TIG)
  • 8. Modification du tableau des effectifs

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Développement économique et revitalisation

  • 9. Avenant n°2 à la convention pour la mise en œuvre d’un partenariat économique entre le Conseil régional Centre-Val de Loire et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux – Approbation et autorisation de signature
  • 10. Société publique locale gestion aménagement et construction (GAC) : entrée au capital de la commune de Châteauneuf-en-Thymerais, approbation des modifications statutaires et du pacte d’actionnaires
  • 11. ZAC Porte Sud à Vernouillet : autorisation de vente d’un terrain aux SC HOLDING FINANCIERE LEVEQUE et SC LE RELAIS DU CHEMIN
  • 12. ZAC Porte Sud à Vernouillet : autorisation de vente d’un terrain à la SCI CARDREUX
  • 13. ZAC Porte Sud à Vernouillet : autorisation de vente d’un terrain à la société MM INVEST
  • 14. Convention partenariale d’étude globale de revitalisation des communes de Saint-Lubin-des-Joncherets, Saint-Rémy-sur-Avre et Nonancourt - Approbation et autorisation de signature

Aménagement du territoire et grands projets

  • 15. Convention portant sur le remboursement du circuit LVE3 pour le transport des collégiens et lycéensde Rueil-la-Gadelière avec la Région Centre-Val de Loire – Approbation et autorisation de signature

TECHNIQUE

Valorisation et collecte des déchets

  • 16. Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

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