SAINT-CLOUD-EN-DUNOIS - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 24 juin à 20h30 à la salle des fêtes de Saint-Cloud-en-Dunois (Villemaury) : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2019

2. Contrat de redynamisation du site de Défense (CRSD) de Châteaudun - Passation d’un avenant n° 2

3. Contrat de ruralité du Pays Dunois

4. Ressources Humaines - Renouvellement des conventions de services entre les communes membres et la CCGC pour la période 2019-2020

5. Ressources Humaines - Modification du cycle de travail du multi-accueil de Brou

6. Ressources Humaines - Modification des modalités d’application de la journée solidarité du multi-accueil de Brou

7. Ressources Humaines - Durée hebdomadaire de travail – situations exceptionnelles en ALSH et écoles

8. Finances - Budget principal 700-00 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

9. Objet : Finances - Budget principal 700-00 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

10. Finances - Budget principal 700-00 - Affectation des résultats 2018

11. Finances - Budget annexe SPANC 700-01 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

12. Finances - Budget annexe SPANC 700-01 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

13. Finances - Budget annexe SPANC 700-01 - Affectation des résultats 2018

14. Finances - Budget annexe assainissement (ex-CCD) 700-02 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

15. Finances - Budget annexe assainissement (ex-CCD) 700-02 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

16. Finances - Budget annexe assainissement (ex-CCD) 700-02 - Affectation des résultats 2018

17. Finances - Budget annexe assainissement (ex-CC3R) 700-03 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

18. Finances - Budget annexe assainissement (ex-CC3R) 700-03 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

19. Finances - Budget annexe assainissement (ex-CC3R) 700-03 - Affectation des résultats 2018

20. Finances - Budget annexe eau potable (ex-CC3R) 700-04 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

21. Finances - Budget annexe eau potable (ex-CC3R) 700-04 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

22. Finances - Budget annexe eau potable (ex-CC3R) 700-04 - Affectation des résultats 2018

23. Finances - Budget annexe eau potable (ex-CCPVD) 700-05 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

24. Finances - Budget annexe eau potable (ex-CCPVD) 700-05 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

25. Finances - Budget annexe eau potable (ex-CCPVD) 700-05 - Affectation des résultats 2018

26. Finances - Budget annexe ZA Aigron 700-10 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

27. Finances - Budget annexe ZA Aigron 700-10 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

28. Finances - Exercice 2019 - Budget annexe ZA Aigron 700-10 - Affectation des résultats 2018

29. Finances - Budget annexe ZA Nord 700-11 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

30. Finances - Budget annexe ZA Nord 700-11 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

31. Finances - Budget annexe ZA Nord 700-11 - Exercice 2018 - Affectation des résultats

32. Finances - Budget annexe ZA Saint-Séverin 700-12 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

33. Finances - Budget annexe ZA Saint-Séverin 700-12 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

34. Finances - Budget annexe ZA ÉtaMAT-Piganault 700-13 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

35. Finances - Budget annexe ZA ÉtaMAT-Piganault 700-13 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

36. Finances - Budget annexe ZA ÉtaMAT-Piganault 700-13 - Affectation des résultats 2018

37. Finances - Budget annexe ZA Les Terres d’Écoublanc 700-14 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

38. Finances - Budget annexe ZA Les Terres d’Écoublanc 700-14 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

39. Finances - Budget annexe ZA Les Terres d’Écoublanc 700-14 - Affectation des résultats 2018

40. Finances - Budget annexe ZA La Varenne-Hodier 700-15 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

41. Finances - Budget annexe ZA La Varenne-Hodier 700-15 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

42. Finances - Budget annexe ZA La Varenne-Hodier 700-15 - Affectation des résultats 2018

43. Finances - Budget annexe immobilier économique 700-16 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

44. Finances - Budget annexe immobilier économique 700-16 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

45. Finances - Budget annexe immobilier économique 700-16, 700-12 et 700-23 - Affectation des résultats 2018

46. Finances - Budget annexe hôtel d’entreprises Beauvoir 700-23 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

47. Finances - Budget annexe Hôtel d’entreprises Beauvoir 700-23 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

48. Finances - Budget annexe logements sociaux 700-24 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

49. Finances - Budget annexe logements sociaux 700-24 - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

50. Finances - Budget annexe logements sociaux 700-24 - Affectation des résultats 2018

51. Finances - Budget annexe espace bien être Les Rivièrades 700-25 - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion

52. Finances - Budget annexe espace bien être Les Rivièrades 700-25 - Exercice 2018 - Approbation u compte administratif

53. Finances - Budget annexe espace bien être Les Rivièrades 700-25 - Affectation des résultats 2018

54. Finances - Budgets annexes ZA Villoiseau 1 (700-18), ZA Villoiseau 2 (700-19), ZA La Bruyère (700-20), ZA route d’Orléans (700-21), ZA Les Garennes (700-22) - Exercice 2018 - Approbation des comptes de gestion

55. Finances - Fonds de concours apportés par la communauté de communes - Attribution

56. Eau et assainissement - Principe de concession du service public de l’eau et du service public de l’assainissement sur une partie du territoire du Grand Châteaudun

57. Habitat - Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) du Dunois - Attribution des primes

58. Habitat - Garantie d’un emprunt souscrit par l’office public de l’habitat (OPH) de Châteaudun Le Logement dunois auprès de la caisse des dépôts et consignations,

59. Transport scolaire - Convention de délégation de compétences d’organisation de transports scolaires entre la Région Centre-Val de Loire et les organisateurs de second rang de l’Eure-et-Loir.

60. Développement économique - Contrat Territoires d’industrie vallée du Loir

61. Développement économique - Dispositif AUDACE - Attribution de subventions

62. Sports - Centre nautique des Trois Rivières, à Cloyes-sur-le-Loir, Cloyes-les-Trois-Rivières - Délégation de service public (concession de service) de la gestion de l’équipement - Prolongation - Passation d’un avenant

63. Sports - Base de loisirs de Marboué et parc de loisirs de Brou - Passation d’une convention de paiement avec la commune d’Unverre pour l’accès des enfants de 3 ans à moins de 16 ans

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