NOGENT-LE-ROTROU - Conseil municipal

Jeudi 23 septembre à 19h00 à Nogent-le-Rotrou : réunion du conseil municipal.

AFFAIRES GENERALES :

  • – Approbation du PV du conseil municipal du 07 juin 2021
  • – Compte rendu des décisions prises par le Maire en application des délégations du conseil municipal
  • – Remplacement de MME S. AGESNE au sein de diverses commissions communales et organismes extérieurs

INTERCOMMUNALITE :

  • – Modification de l’intérêt communautaire – compétence commerce

FINANCES :

  • – Remboursement par la CDC du Perche à la commune des frais liés au contentieux avec la SCI SAFA
  • – Autorisation d’emprunt au CCAS
  • – Admission d’un impayé en créance éteinte
  • – Tarifs 2021 de la TLPE
  • – Tarifs Espace de Vie Sociale 2021
  • – Prolongation de l’exonération de RODP
  • – Subvention exceptionnelle à ATD QUART MONDE
  • – Participation 2021 au Fonds d’aide aux jeunes en difficultés
  • – Exonération du versement mobilité
  • – Convention avec la POSTE pour le « Point Poste du Plateau »

TRAVAUX – URBANISME :

  • – Avenant n° 4 à la convention CBE
  • – Convention de groupement pour l’étude patrimoniale eau potable
  • – Cession de la parcelle cadastrée section AK n° 179 située 25 Rue Emile Gohon
  • – Avis sur la demande d’ICPE EUROWIPES
  • – Convention de prestation de service pour l’entretien des espaces verts avec NOGENT PERCHE HABITAT
  • – Adhésion au groupement de commandes voirie et autorisation de Signature de la convention

RESSOURCES HUMAINES :

  • – Création d’emplois
  • – Création d’un poste de Jardinier polyvalent à temps complet en contrat PEC + autorisation signature convention – Service EV
  • – Remboursement par l’ARS via la CdC du Perche des surcoûts engagés par la commune pour le centre de Vaccination COVID19

CULTUREL :

  • – Demande de subvention pour la restauration du chef reliquaire auprès de la DRAC-Centre Val de Loire et du conseil départemental d’Eure et Loir
  • – Publication et prix de vente du livret « le château des Comtes du Perche »

SPORT ET HANDICAP :

  • – Suppression de la délibération composant la commission d’accessibilité

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.