MARBOUÉ - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 25 mars à 20h30 au foyer Joseph Renault de Marboué : conseil communautaire du Grand Châteaudun.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 février 2019

2. Administration générale - Syndicat mixte Énergie Eure-et-Loir - Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant

3. Ressources humaines - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Instauration

4. Ressources - humaines - Modification du tableau des effectifs

5. Environnement - mise en place et composition d’une commission eau et assainissement

6. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 - Budget principal 700-00

7. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget principal 700-00

8. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe SPANC 700-01

9. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe SPANC 700-01

10. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe assainissement (ex CCD) 700-02

11. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe assainissement (ex CCD) 700-02

12. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe assainissement (ex CC3R) 700-03

13. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe assainissement (ex CC3R) 700-03

14. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe eau potable production 700-04

15. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe eau potable production 700-04

16. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe eau potable production et interconnexion 700-05

17. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe eau potable production et interconnexion 700-05

18. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe Z.A. Aigron 700-10

19. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Z.A. Aigron 700-10

20. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe Z.A. Nord 700-11

21. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Z.A. Nord 700-11

22. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe Z.A. ETAMAT PIGANAULT 700-13

23. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Z.A. ETAMAT PIGANAULT 700-13

24. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe ZA Les Terres d’Ecoublanc 700-14

25. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe ZA Les Terres d’Ecoublanc 700-14

26. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe ZA LA Varenne Hodier 700-15

27. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe ZA LA Varenne Hodier 700-15

28. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe Immobilier Économique 700-16

29. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Immobilier Économique 700-16

30. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe Logements Sociaux 700-24

31. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Logements Sociaux 700-24

32. Finances - Reprise anticipée des résultats 2018 – Budget annexe Espace Forme et Bien Être 700-25

33. Finances – Vote du budget primitif 2019 – Budget annexe Espace Forme et Bien Être 700-25

34. Finances - Taxe d’habitation (TH), taxes foncières sur les propriétés bâties (TFPB) et sur les

propriétés non bâties (TFPNB), cotisation foncière des entreprises (CFE) - Taux 2019

35. Finances - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Taux 2019

36. Finances - Fonds de concours – Attribution

37. Environnement - Candidature auprès d’ENERGIE Eure-et-Loir dans le cadre d’un appel à projets pour la rénovation énergétique des bâtiments

38. Environnement - Demande de subvention au département pour l’interconnexion Autheuil

39. Aménagement du territoire - Débat sur le P.A.D.D. du PLUi Dunois

40. Aménagement du territoire - Recours par la ville de Châteaudun à l’Établissement public foncier local interdépartemental (EPFLI) Foncier Cœur de France pour l’acquisition des bâtiments rue de la Madeleine

41. Aménagement du territoire - Approbation de la modification du POS de Châteaudun (sous réserve de la validation de certains ajouts)

42. Aménagement du territoire - garantie d'un emprunt souscrit par l'O.P.H de Châteaudun auprès de la Banque Postale

43. Habitat - Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) du Dunois - Attribution des primes

44. Habitat - Demande de subvention Direction Départementale des Territoires 28 Délégation ANAH

45. Développement économique - Dispositif AUDACE - Attribution de subventions

46. Bilan d’activités Initiative 28 pour 2018 – Attribution de subvention 2019

47. Bilan d’activités Les Champs du Possible 2018 – Attribution de subvention 2019

48. Institution d’un tarif d’occupation de domaine public en Zone d’Activités

49. Sport - Tarification 2019 du Parc de Loisirs de Brou et de la Base de Loisirs de Marboué

50. Tarification 2019/2020 du Centre nautique Roger Creuzot

51. Sport – Modification du règlement intérieur du centre nautique R. Creuzot de Châteaudun

52. Culture – Tarification 2019-2020 école de musique du Grand Châteaudun

53. Aides financières 2019 pour les collèges publics de Châteaudun et de Cloyes les Trois Rivières

54. Aides scolaires 2019 pour les enfants des écoles du Perche-Gouet - attribution des aides

activités éducatives/transport aux coopératives scolaires

55. Jeunesse - Tarification 2019 séjour jeunes

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