MAILLEBOIS - Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux

Lundi 24 juin à 19h00 à la salle polyvalente de Maillebois : Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux.

1. Modification du tableau des effectifs

2. Indemnité de départ volontaire

3. Autorisation de rattrapage d’amortissements sur les biens du SYROM de la Région de Dreux et du Centre de tri

4. Budget Assainissement : admissions en non-valeurs

5. Comptes administratifs 2018 (tous budgets) affectation des résultats 2018 et budgets supplémentaires 2019 :

6. Tarifs du parking silo de la gare de Dreux et du parking de la gare de Marchezais/Broue

7. Convention de gestion ZA Vallée du Saule à Tremblay-les-Villages

8. ZAC des Merisiers : approbation du dossier d'enquête publique et parcellaire

9. Tarifs de la pépinière d'entreprises

10. Projet Urbain Partenarial Pôle Gare

11. Convention de gestion de la compétence eau potable

12. Rapport d’activité régie 2018

13. Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

14. Adhésion au SITREVA

15. Rapport d’activité Collecte et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés

16. SOMEL- vote des comptes de sorties du Syndicat

17. Délégation de Service Public "petite-enfance et enfance Brezolles Laons" : rapport d'activité 2018

18. Centre Aquatique "Agglocéane" : tarifs indexés applicables au 1er juillet 2019 et nouveau produit

19. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : autorisation de signature de la convention

20. Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition menée par l’OPHD en VEFA de 9 logements – Résidence Pierre JULY à Dreux

21. Garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 6 logements sis Rue de France menée par l’OPHD à Saint-Rémy-sur-Avre

22. Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition - amélioration de 2 logements menée par l’OPHD à Tremblay-les-Villages

23. Commune d’Ezy-sur-Eure : demande d’exemption des obligations SRU (Solidarité de Renouvellement Urbains) pour 2020-2021-2022

24. Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

25. Rapport d'activité Linéad 2018

26. Atelier à spectacleTarifs 2019/2020 – Billets et abonnements

27. Décisions prises par le Président et le Bureau du 29 avril 2019 et du 20 mai 2019

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Dans l'agenda

DREUX - Visite de la Chapelle-Royale Mercredi 17 juillet 2019 - 09:30
ANET - Visite du château Mercredi 17 juillet 2019 - 14:00
BÛ - Animations sportives en milieu rural Mercredi 17 juillet 2019 - 14:00
DREUX - Exposition : Les Métézeau, une dynastie d'architectes de la Renaissance Mercredi 17 juillet 2019 - 15:00
BREZOLLES - Jour de marché Jeudi 18 juillet 2019 - 08:00
DREUX - Visite de la Chapelle-Royale Jeudi 18 juillet 2019 - 09:30
ANET - Visite du château Jeudi 18 juillet 2019 - 14:00
BÛ - Animations sportives en milieu rural Jeudi 18 juillet 2019 - 14:00
DREUX - Exposition : Les Métézeau, une dynastie d'architectes de la Renaissance Jeudi 18 juillet 2019 - 15:00
DREUX - Visite de la Chapelle-Royale Vendredi 19 juillet 2019 - 09:30

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