ÉPERNON - Conseil municipal

Lundi 12 avril à 20h30, salle de la Savonnière à Épernon : réunion du conseil municipal.  À huis clos.

I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU  15/03/2021

II – DÉCISION DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

III – AFFAIRE GÉNÉRALE

3.1 - Petites Cités de Caractère Centre Val de Loire » Désignation d’un référent supplémentaire 

IV – AFFAIRES FINANCIÈRES

4.1 – Décision Modificative n° 1 au budget primitif 2021 – VILLE 

4.2 - Taux d’imposition des taxes foncières   

4.3 - Attribution de subventions aux associations locales – année 2021

4.4- Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie -  mission d’étude pour l’actualisation du schéma directeur et la réalisation du zonage assainissement  

V –  MARCHÉS PUBLICS

5.1 - Modification du marché à procédure adaptée : aménagement de la rue normande et de la route de Boulard : autorisation de signer l’avenant du marché avec l’entreprise EIFFAGE ROUTE IDF/CENTRE OUEST    

5.2 - Modification du marché à procédure adaptée : vérifications périodiques règlementaires de l’électricité et des systèmes d’alarme incendie dans les bâtiments municipaux : autorisation de signer l’avenant du marché avec l’entreprise APAVE PARISIENNE SAS AGENCE DE CHARTRES  

VI –  RESSOURCES HUMAINES

6.1- Modification des grades permettant l’accès au détachement sur l’emploi fonctionnel de « Directeur Général des Services de 2 000 à 10 000 habitants » 

VII –  URBANISME

7.1- Modification de la convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme

VIII – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Thème : 

Toute l'actualité de : 

A lire aussi...

Dans l'agenda

BONNEVAL - Tour d'Eure-et-Loir, troisième étape Dimanche 16 mai 2021 - 11:30
ÉPERNON - Théâtre : Donnant donnant Dimanche 16 mai 2021 - 17:00
ÉPERNON - Théâtre : Le muguet de Noël Samedi 27 novembre 2021 - 20:30
ÉPERNON - Magie : Puzzling Samedi 4 décembre 2021 - 16:00
ÉPERNON - Humour : Michèle Bernier, Vivement demain Samedi 18 décembre 2021 - 20:30
ÉPERNON - Théâtre : Escale Samedi 5 février 2022 - 20:30
ÉPERNON - Théâtre : George et Sarah Dimanche 20 mars 2022 - 16:00
ÉPERNON - Théâtre : Quelle famille Dimanche 3 avril 2022 - 17:00

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.