CLOYES-SUR-LE-LOIR - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 7 novembre à 20h30 au Centre Socioculturel Raymond Conard de Cloyes-sur-le-Loir (Cloyes-les-Trois-Rivières) : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Administration générale

  • Approbation des procès-verbaux des séances des 26 septembre et 24 octobre 2022
  • Représentation de la communauté de communes auprès d’organismes extérieurs - Syndicat mixte Énergie Eure-et-Loir - Modification
  • Représentation de la communauté de communes auprès d’organismes extérieurs - Société coopérative d’intérêt collectif d’habitation à loyer modéré (SCIC HLM) Homy - Désignation d’un représentant au comité d'orientation stratégique (COS) et de deux candidats pour siéger au conseil d’administration (CA)- Ajustement

Aménagement du territoire

  • Aérodrome de Châteaudun - Société publique locale (SPL) Air Châteaudun - Augmentation du capital et modification de la composition du conseil d’administration de la société
  • Urbanisme - Plan local d’urbanisme (PLU) de Romilly-sur-Aigre (Cloyes-les-Trois-Rivières) - Retrait de la délibération n° 2022-124 du 16 mai 2022 et prescription de la modification simplifiée n° 1
  • Urbanisme - Plan local d’urbanisme (PLU) de La Ferté-Villeneuil (Cloyes-les-Trois-Rivières) - Modification simplifiée n° 2 - Approbation
  • Habitat - Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Participation financière au titre de 2022

Finances

  • Budget annexe aérodrome 700-26 - Exercice 2022 - Décision modificative n° 2
  • Fonds de concours apportés par la communauté de communes - Attribution

Tourisme

  • Société publique locale (SPL) C'Chartres Tourisme - Adhésion au groupement d’intérêt économique (GIE) C’Chartres Métropole Ressources

Environnement

  • Assainissement non-collectif (ANC) - Réalisation des diagnostics périodiques - Passation d’une convention avec l’agence technique départementale Eure-et-Loir Ingénierie
  • Assainissement non-collectif (ANC) - Réalisation des diagnostics lors de ventes immobilières - Passation d’une convention avec l’agence technique départementale Eure-et-Loir Ingénierie
  • Projet de carrière sur le territoire de la commune de Marboué - Avis suite à l’enquête publique

Développement économique

  • Association BGE ISMER - Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2022
  • Association Les Champs du Possible - Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2022
  • Disposition Audace - Attribution de subventions
  • Ouvertures dominicales des commerces en 2023

Questions et informations diverses

  • Liste des décisions

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser vos annonces de manifestations sur l'antenne de Radio Intensité dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.