CHÂTEAUDUN - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 22 juillet à 20h30 à la salle René Barrier de Châteaudun (site de l'aérodrome, 2 route d'Orléans) : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Administration générale

  • Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 24 juin 2024 - Approbation

Ressources humaines

  • Modification du tableau des effectifs

Finances

  • Budget principal 700-00 - Exercice 2024 - Décision modificative n° 1
  • Budget annexe service public assainissement non collectif (SPANC) 700-01 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe assainissement 700-02 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe eau potable 700-04 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe zone d’activité de l’Aigron 700-10 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe zone d’activité Nord 700-11 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe zone d’activité ÉtaMAT-Piganault 700-13 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe zone d’activité Les Terres d’Écoublanc 700-14 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe zone d’activité La Varenne Hodier 700-15 - Exercice 2023 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe zone d’activité immobilier économique 700-16 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe zones d’activité Grand Châteaudun 700-20 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe logements sociaux 700-24 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe site de l'aérodrome 700-26 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe aérodrome commercial 700-27 - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
  • Budget annexe 700-27, aérodrome, activités à caractère industriel et commercial - Réintégration de recettes et de dépenses inhérentes à l’exploitation du site de l’aérodrome de Châteaudun - Délibération n° 2024-046 du 26 février 2024 - Ajustement
  • Remboursement de charges d’éclairage public à la ville de Châteaudun de 2017 à 2022
  • Dispositif France ruralités revitalisation - Exonérations de la cotisation foncière des entreprises (CFE) et de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec effet au 1er juillet 2024

Tourisme

  • Attribution aux associations d’avances de subventions au titre de l’exercice 2024
  • Stratégie

Grands équipements

  • Équipements aquatiques - Délégation de service public n° 2019-023 pour l’exploitation du centre nautique Roger-Creuzot à Châteaudun, de l’espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-les-Trois-Rivières et prestations supplémentaires pour le parc de loisirs de Brou et pour la base de loisirs de Marboué - Modification de la grille tarifaire 2024 de l’espace aquatique Les Rivièrades - Passation d’un avenant n° 14 au contrat concession de service

Développement économique

  • Dispositif Audace - Attribution d’une subvention
  • Renouvellement de partenariat avec BGE - Passation d’une convention
  • Cession d’un terrain sur le parc d’activités de La Saverie, à Vald’Yerre, à M. Romain BOINELLE pour la création d’une activité de chaudronnerie industrielle et métallerie

Questions et informations diverses

  • Liste des décisions prises dans le cadre des délégations au président

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Dans l'agenda

RÉGION - Marché du jeudi Jeudi 25 juillet 2024 - 08:00
CLOYES-SUR-LE-LOIR - Exposition : Libération de Cloyes-les-Trois-Rivières Jeudi 25 juillet 2024 - 09:30
BROU - Exposition : Peintures de François Lenhard Jeudi 25 juillet 2024 - 09:30
CLOYES-SUR-LE-LOIR - Exposition : Diversité photographique Jeudi 25 juillet 2024 - 09:30
CHÂTEAUDUN - Visite du château Jeudi 25 juillet 2024 - 10:00
VILLEBOUT (41) - Trott'Reboot Jeudi 25 juillet 2024 - 10:00
CHÂTEAUDUN - Exposition : Les alliés débarquent Jeudi 25 juillet 2024 - 10:00
CHÂTEAUDUN - Exposition des Artistes Euréliens Jeudi 25 juillet 2024 - 10:00
CHÂTEAUDUN - Saint-Jean Plage Jeudi 25 juillet 2024 - 11:00
UNVERRE - Visite du musée école Jeudi 25 juillet 2024 - 14:00

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir (28) et dans les départements limitrophes (Loir-et-Cher, Loiret, Essonne, Yvelines, Eure, Orne et Sarthe) : Pour figurer dans l'agenda gratuitement, il suffit d'adresser par mail à agenda@intensite.net, le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers et/ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser vos annonces de manifestations sur l'antenne de Radio Intensité dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.