CHÂTEAUDUN - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 27 mai à 20h30 à la salle panoramique de Châteaudun : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2019
  • 2. Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
  • 3. Ressources humaines - Rémunération des congés annuels en cas de décès d’un agent
  • 4. Finances - Budget principal 700-00 et budget annexe 700-03 - Exercice 2018 - Admission en non-valeur
  • 5. Finances - Budget annexe 700-03 - Exercice 2018 - Créances éteintes
  • 6. Finances - Amortissement de biens issus de l’ancienne communauté des Trois Rivières - Précision de durées
  • 7. Finances - Budget principal 700-00 - Exercice 2019 - Remboursement de frais aux communes de Châteaudun et de Cloyes-les-Trois-Rivières
  • 8. Finances - Budget annexe 700-16 immobilier économique - Exercice 2019 - Décision modificative n° 1
  • 9. Finances - Budget annexe 700-25 espace bien être les Rivièrades - Exercice 2019 - Décision modificative n° 1
  • 10. Finances - Fonds de concours apportés par la communauté de communes - Attribution
  • 11. Finances - Taxe de séjour - Périodicité de déclaration
  • 12. Urbanisme - Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Dunois - Bilan de la concertation et arrêt
  • 13. Urbanisme - Projet de regroupement des écoles maternelles et élémentaires de Cloyes-les-Trois-Rivières - Prescription de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Cloyes-sur-le-Loir
  • 14. Urbanisme - Plan local d’urbanisme (PLU) de Cloyes-sur-le-Loir- Prescription d’une modification simplifiée
  • 15. Urbanisme - Plan local d’urbanisme (PLU) de la Ferté-Villeneuil - Prescription d’une modification simplifiée
  • 16. Habitat - Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) du Dunois - Attribution des primes
  • 17. Habitat - Passation d’une convention avec le groupement d’intérêt public système national d’enregistrement (GIP SNE) et l’union régionale pour l’habitat de la région Centre-Val de Loire
  • 18. Habitat - Plan départemental de l’habitat (PDH) et plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) - Comité de suivi - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
  • 19. Développement économique - Cession de la parcelle ZD n°81 à Cloyes-sur-le-Loir, Cloyes-les-Trois-Rivières, au profit de la société VORWERK SEMCO SAS
  • 20. Développement économique - Signature d’une convention de prospection avec DEV UP Centre-Val de Loire
  • 21. Développement économique - Comice agricole 2019 - Attribution d’une subvention de la commune d’Yèvres
  • 22. Développement économique - Dispositif AUDACE - Attribution de subventions
  • 23. Tourisme - Association Maison du tourisme des Trois Rivières et du Perche - Attribution d’une subvention au titre de 2019 - Passation d’une convention d'objectifs 2019 avec la Maison du tourisme des Trois Rivières et du Perche
  • 24. Tourisme - Association de sauvegarde du Moulin de Frouville-Pensier, à Ozoir-le-Breuil, Villemaury - Attribution d’une subvention au titre de l’année 2019
  • 25. Tourisme - Participation financière au Pays Dunois au titre des actions touristiques
  • 26. Sport – Conventions de paiement avec les communes de Brou, d’Yèvres et de Marboué pour l’accès des enfants de 3 ans à moins de 16 ans à la base de loisirs de Marboué et au parc de loisirs de Brou
  • 27. Sport - Tarification complémentaire pour les campeurs résidents adultes du parc de loisirs de Brou
  • 28. Jeunesse - Tarification complémentaire pour la dégressivité des enfants de la même famille fréquentant l’accueil de loisirs l’Île-aux-enfants (Arrou) et l’accueil de loisirs Brou Juniors 12-16 ans sur les grandes vacances - Nouvelle organisation estivale de l’accueil de loisirs l’Île-aux-enfants sans les jeunes de 12 à 15 ans

 

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