CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 8 avril à 20h30 à Chartres : réunion du conseil municipal. À huis clos.

Ordre du jour : 

FINANCES ET PROSPECTIVE
1. Budget primitif (BP) de la Ville de Chartres pour 2021
2. Vote des taux de fiscalité 2021 et droits d'enregistrement
3. Tarifs 2021 - Le Village des restaurateurs
4. Opérations comptables - Avances de trésorerie effectuées par la Ville de Chartres - Concession Courtille
5. Garantie d'emprunt : Renégociation de Prêt - Association Camille Fauquet (École Jean-Paul II)
6. Garantie d'emprunt : Association OGEC Camille Fauquet - Ecole GUERY
7. Subvention 2021 à Chartres international
8. Groupement de commandes semi-intégré pour des prestations de services et l'acquisition des matériels et fournitures communs à la Ville de Chartres, à Chartres Métropole, au CIAS et au CCAS de la ville de Chartres - Avenant n°6
9. Groupement de commande pour des prestations de fourniture et de gestion des abonnements périodiques entre la Ville de Chartres, son CCAS et Chartres Métropole - Avenant n°1 - Adhésion du CIAS de Chartres Métropole
10. Accord-cadre Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionnelle - lots n°1 et 2 - autorisation
11. Passage rue aux Juifs - Parties du domaine public - Désaffectation - déclassement et cession
Ressources Humaines
12. Modification du tableau des emplois
SERVICES À LA POPULATION
13. Charte des collections des bibliothèques
14. Compagnie CAVALCADE - Aide à la création - Subvention 2021
15. Association "ENTRACTE" - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2021 - Solde subvention 2021
16. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Participation Ville de Chartres 2021
17. Secours Populaire Français - Subvention de fonctionnement 2021

18. Fédération Française des Echecs - Championnat de France Elite des Clubs "Top 16" Edition 2021 - Subvention 2021
AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS
19. Modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme - mise à disposition du public
20. Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Consultation du public
21. Convention de financement des travaux de déport des images de vidéoprotection de la gare de Chartres vers le Centre de Supervision Intercommunal
22. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière sur un immeuble sis 7, rue du Bois Merrain
23. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière sur un îlot rue de la Volaille et rue de l'Epervier
24. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière sur un immeuble sis 10 rue de l'Epervier
25. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière sur un immeuble sis 1 rue Félibien
26. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière sur des immeubles sis 3-5-7-9 rue Félibien
27. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière sur des immeubles sis 18-24 rue de la Clouterie
28. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière des immeubles sis 25-27 rue de la Clouterie
29. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière d'un immeuble sis 35 rue Muret
30. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière d'un immeuble sis 57 rue Muret
31. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière d'un immeuble sis 63 rue Muret
32. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière d'un immeuble sis 27 Boulevard Charles Péguy
33. Engagement d'une Opération de Restauration Immobilière sur des immeubles sis 2 rue de la Porte Morard

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

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