Jeudi 11 février à 20h30 à Chartrexpo de Chartres : réunion du conseil municipal. Retransmis sur www.chartres.live et www.chartres.fr
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
- 1. SPL Chartres Aménagement - Modification de représentation
- 2. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport annuel
- 3. Protection fonctionnelle - Retrait de la délibération n°2020/250
- 4. Protection fonctionnelle - Retrait de la délibération n°2020/251
- 5. Protection fonctionnelle - Citation à comparaitre - Séance Conseil municipal
- 6. Protection fonctionnelle - Cactus Press - Adjoint au maire
- 7. Protection fonctionnelle - Cactus Press - Maire
FINANCES ET PROSPECTIVE
- 8. Tarifs généraux 2021
- 9. Subvention 2021 à Chartres international
- 10. Droits de place relatifs aux terrasses, présentoirs et étalages - Tarifs exceptionnels pour l'année 2021
- 11. Convention de groupement de commandes pour la retransmission des conseils sur internet pour la Ville de Chartres et Chartres Métropole - Résiliation - Convention de groupement de commandes pour la réalisation de captations vidéo d'évènements en vue de leur diffusion, en direct ou en différé, sur internet, pour la Ville de Chartres et Chartres Métropole - Adhésion
Affaires immobilières
- 12. Rue Hubert Latham/Ruelle du Grand Sentier - Cession de parcelles non bâties
- 13. Rue de la Corroierie - Acquisitions de parcelles
- 14. Rue Vincent Chevard - Acquisition parcelle non bâtie
- 15. ZAC Les Clos - 11 rue d'Allonnes - Acquisition
Ressources humaines
- 16. Modification du tableau des indemnités de fonctions des Elus
- 17. Forfait mobilités durables
- 18. COS - Subvention globale de fonctionnement 2021
- 19. Amicale du personnel - Subvention de fonctionnement 2021
SERVICES À LA POPULATION
- 20. Mandat spécial confié à Madame Sophie BEUREL conseiller municipal
- 21. Concession de service public en quasi-régie pour l'exploitation de l'Auberge de Jeunesse
- 22. Concession de service public en quasi-régie pour l'exploitation du camping municipal des Bords de l'Eure
- 23. Schéma Départemental des Services aux Familles - Volet jeunesse
- 24. Prise en charge des dépenses de fonctionnement pour les établissements privés sous contrat d'association année 2021
- 25. Subventions aux coopératives scolaires 2021
- 26. Droits de copie à usage professionnel
- 27. Convention de partenariat culturel et scientifique - Exposition " Ô Moyen Âge, les mérovingiens en pays chartrain "
- 28. Association ENTRACTE - Remboursement partiel subvention complémentaire 2020
AMÉNAGEMENT ET GRANDS PROJETS
- 29. Mandat d'études préalables pour l'aménagement du secteur Foch/Clémenceau - Avenant n°1
- 30. Convention d'accompagnement de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain - Adoption
- 31. Résorption de l'Habitat Insalubre et Traitement de l'Habitat Insalubre et des Opérations de Restauration Immobilière - Mise en oeuvre
- 32. Lancement d'une procédure d'Opération de Restauration Immobilière rue Sainte-Même et rue Noël Ballay
- 33. Poursuite de l'Opération de Restauration Immobilière rue Noël Ballay
- 34. Poursuite de l'Opération de Restauration Immobilière place de l'étape au vin
- 35. Poursuite de l'Opération de Restauration Immobilière sur des immeubles sis rue Marceau et voie privée Impasse Mithouard
