CHARTRES - Conseil municipal

Vendredi 10 juillet à 17h00 et 17h30 à l'hémicycle du Conseil départemental à Chartres : réunion du conseil municipal.

Ordre du jour : 

DESIGNATION DE REPRESENTANTS

  • 1. Centre Communal d'Action Sociale - Modification de la représentation
  • 2. Commission locale du Site Patrimonial remarquable - Désignation des représentants
  • 3. Commission Pôle gare - Désignation des représentants
  • 4. GIP Haut comme trois pommes - Désignation du représentant
  • 5. Conseils d'école - Désignation des représentants
  • 6. Conseils d’écoles privées sous contrat d’association de la ville de Chartres - Désignation des représentants
  • 7. Conseils d'administration des collèges et lycées - Désignation des représentants
  • 8. Comités d'Education à la Citoyenneté et à la Santé - Désignation des représentants
  • 9. Institut Universitaire et Technologique de Chartres - Désignation des représentants
  • 10. Comité de gestion des Centres de Loisirs Sans Hébergement de la Ville - Désignation des représentants
  • 11. Conseil d’Etablissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental - Composition et désignation des représentants
  • 12. Désignation du correspondant défense
  • 13. Désignation d'un représentant à la Sécurité Routière
  • 14. Association Entracte - Désignation des représentants
  • 15. EPA Chartres International - Désignation des représentants

ADMINISTRATION GENERALE

  • 16. Rapport au Conseil municipal des représentants Ville de Chartres pour la SEM Chartres Développements Immobiliers - Année 2019
  • 17. Rapport au Conseil municipal des représentants Ville de Chartres pour la SPL Chartres métropole Transports - Année 2019
  • 18. Rapport au conseil municipal des représentants Ville de Chartres pour la SPL Chartres métropole Evénements - Année 2019
  • 19. Rapport au Conseil municipal des représentants Ville de Chartres pour la SPL Chartres Aménagement - Année 2019

FINANCES ET PROSPECTIVE

  • 20. Compte de gestion 2019
  • 21. Compte administratif 2019
  • 22. Affectation des résultats 2019
  • 23. Budget supplémentaire 2020
  • 24. Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur et créances éteintes 2020
  • 25. Autorisation permanente (et générale) de poursuite donnée au Comptable Public de Chartres Métropole
  • 26. Groupement de commandes dans le domaine des assurances et prestations d'assurances - Adhésion - Election de la CAO ad hoc
  • 27. Groupement de commandes pour des prestations et travaux attenants aux ouvrages d’art et dépendances du domaine public - Election de la CAO ad hoc
  • 28. Subvention - participation de l'Agglomération Chartres Métropole au projet Pole Gare - Avenant n°8

Ressources Humaines

  • 29. Indemnités de fonctions des élus  
  • 30. Apprentissage 2020

Affaires immobilières

  • 31. Rue du Faubourg Guillaume/Boulevard Clémenceau - Modification de délibération pour vente

SERVICES À LA POPULATION

  • 32. Délégation de Service Public pour l'exploitation du camping et de l'auberge de jeunesse - Avenant 6
  • 33. Conseil Citoyen des Clos - Réinstallation et adoption du règlement intérieur
  • 34. ACLAM (Athlétisme Chartres Lucé ASPTT Mainvilliers) - Cross 11 novembre 2020 - Subvention 2020
  • 35. Fédération Française des Echecs - Top 12 - Subvention 2020 - Remboursement
  • 36. Association pour la Publicité et la Promotion des Foires et Marchés d’Eure-et-Loir - Subvention 2020 au titre de l’exercice 2019
  • 37. Adhésion de la Ville de Chartres à l'Association Ville et Métiers d'Art

AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS

  • 38. Convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain cœur de ville de Chartres
  • 39. Opération de Restauration Immobilière - Lancement de la procédure

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.