CHARTRES - Conseil municipal

Jeudi 18 octobre à 20h30, hémicycle du conseil départemental : réunion du conseil municipal de Chartres.

Ordre du jour : 

Installation de M. PROVOST, en remplacement de M. BILLARD

Communication des décisions du Maire

Approbation du procès-verbal du 13 septembre 2018

ADMINISTRATION GENERALE

1. Représentations commissions thématiques et organismes - Modification

2. Avenant 1 à la Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Préfecture d'Eure-et-Loir

FINANCES ET PROSPECTIVE

3. Accord cadre pour la réhabilitation du terrain de foot synthétique du stade James DELARUE - Exonération de pénalités

4. Accord-cadre de travaux d'entretien, d'amélioration et de mise en conformité des bâtiments de la ville de Chartres, Chartres Métropole et du CCAS - relance du lot n°5

5. Marchés de construction d’un Hôtel de ville et d’un espace multiservices - lots n°1 à 7 - avenants

6. Marché de construction d’un Hôtel de ville et d’un espace multiservices -lot 6 - avenant n°4

7. Parc des bords de l'Eure - Aménagement d'une Aire de jeux - Lot n° 2 - Avenant 1 - Autorisation
Affaires immobilières

8. Approbation du cahier des charges pour la rétrocession du bail commercial sis 2 Place de la Porte Saint Michel à Chartres

9. Hôtel Maleyssie - 2 rue Chanzy - cession

10. Convention de servitude avec Enedis - Ligne électrique rue du Grand Faubourg

Ressources Humaines

11. Convention de mise à disposition de personnel - Self du personnel

AFFAIRES SCOLAIRES, AFFAIRES SOCIALES, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORTS

Affaires sociales

12. Création de la commission communale pour l'accessibilité

Jeunesse et Sports

13. Fonds de dotation "Racing Club Chartrain" - Désignation membres de la société civile

14. Fonds de dotation Racing Club Chartrain - Modification des statuts

CULTURE, PROMOTION, ANIMATION

Promotion

15. Déplacement à RABAT (MAROC) - Assemblée Générale internationale de l'association LUCI

16. Convention de parrainage avec R&G Productions - émission Midi en France

Culture

17. Chartres en Lumières 2018 et 2019 - Convention de parrainage avec le Conseil Départemental d'Eure-et-Loir

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.