Jeudi 23 janvier à 18h30 au Pôle administratif de Chartres : conseil communautaire de Chartres Métropole.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Election du 9ème Vice-Président
2. Election d'un membre du bureau communautaire
3. Constat de la démission d'office de deux élus au CIAS
4. Modification de la représentation à l'association Réseau Vélo & Territoires et au Comité des partenaires de la mobilité
5. Renouvellement de la convention pour la brigade fonctionnelle des Transports avec la Gendarmerie Nationale, la Préfecture et la SPL Chartres Métropole Transports
FINANCES ET PROSPECTIVE
6. Approbation du budget primitif 2025 pour le budget principal et les budgets annexes
7. Création et modification des Autorisations de programme au budget primitif 2025
8. Refacturation des charges de structure 2025 des budgets annexes au Budget Principal
9. Approbation des tarifs 2025 pour l'eau et l'assainissement
10. Modifications des tarifs 2025 suite à la précédente délibération de décembre 2024
11. Reversement de la subvention de l'Agence Régionale de Santé Centre Val de Loire au CICAT concernant le maintien dans le logement des personnes souffrant d'un syndrome de Diogène ou en situation d'incurie
12. Délégation de compétence pour l'attribution du marché de travaux de déconstruction et dépollution des sites ASAHI de Chartres
SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX
13. Stratégie pour la protection de la ressource en eau de Chartres métropole.
