Jeudi 26 septembre à 18h30 à l'Hôtel d'Agglomération de Chartres : conseil communautaire de Chartres Métropole.

ADMINISTRATION GENERALE

• 1. Commissions thématiques - Représentations - Modification
• 2. SEM Chartres Métropole Traitement et Valorisation - Désignation d'un représentant au conseil d'administration
• 3. Vente d'une action de la SPL C'Chartres tourisme au Conseil départemental d'Eure-et-Loir

FINANCES ET PROSPECTIVE

• 4. Maitrise d'œuvre pour la construction d'une unité complémentaire de traitement d'eau potable et d'un réservoir de stockage associé dans le secteur de Sours - Gellainville - Délégation de compétence
• 5. Décision modificative 2 - Chartres métropole
• 6. Régularisation d'écritures comptables dans le cadre de la M 57 - Décision modificative n°2 / 2024
• 7. Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création
• 8. Versement Mobilité (VM) - taux à compter du 1er janvier 2025
• 9. Fête de la Science 2024 - Mise à disposition gratuite de locaux

Ressources humaines

• 10. Modification du tableau des emplois

SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX

• 11. Avenant n°2 de la convention annuelle de partenariat avec la Chambre d'Agriculture d'Eure-et-Loir
• 12. Avenant 11 - Concession d'aménagement Jardin d'Entreprises
• 13. Contrats pour l'exploitation des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Choix du mode de gestion
• 14. Augmentation de capital Société d'Actions Simplifiées Synelva - filiale de la Société d'Economie Mixte Synelva Collectivités