CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 22 avril à 19h00 à Chartres (Chartrexpo) : conseil communautaire de Chartres Métropole. À huis clos.

Ordre du jour : 

Installation de M. Armindo GOMES, Maire de Santeuil et M. Cédric TABUT, Maire de Roinville-sous-Auneau

Communication des décisions

Communication des délibérations du bureau communautaire du 15 mars 2021

Communication des avis de la Conférence des Maires du 24 Mars 2021

Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire 15 mars 2021

ADMINISTRATION GENERALE

1. Election de deux autres membres du Bureau

2. Commissions thématiques - Modifications de représentation

FINANCES ET PROSPECTIVE

3. Rapport sur l'état de la dette de Chartres Métropole au 1er janvier 2021

4. Vente d'une action de la SPL C'Chartres Tourisme détenue par Chartres Métropole à la Commune de Bonneval

5. Vente d'une action de la SPL C'Chartres Tourisme détenue par Chartres Métropole à la Communauté de Communes du Bonnevalais

6. Avenant n°1 à la convention d'obligation de service public relative à la mise en œuvre de la gestion de la politique touristique entre Chartres Métropole et la SPL C'Chartres Tourisme

7. Modification des statuts de la Société d'Economie Mixte Chartres Métropole Innovations numériques (CM'in) - autorisation

8. Création d'une filiale "Votre image vous appartient" SAS - enseigne commerciale "VIVVAP" - Société d'Economie Mixte Chartres Métropole Innovations Numériques - autorisation

9. Exonérations de pénalités - accord cadre de prestations des conteneurs enterrés et aériens destinés à la collecte des déchets ménagers

Ressources humaines

10. Modification du tableau des emplois

11. Contrats de projet

12. Recrutements emplois non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DEVELOPPEMENT DURABLE

Aménagement du territoire

13. Renouvellement et réorganisation du Conseil de Développement de Chartres Métropole pour la période

2021-2026

Développement durable

14. Elaboration du Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Chartres métropole

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, ENFANCE JEUNESSE, GRANDS EQUIPEMENTS

Habitat

15. Société coopérative de coordination - Statuts

SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX

16. Stratégie foncière de Chartres métropole pour la ressource en eau potable

17. Avenant n°4 au contrat de délégation de service public avec Chartres métropole

Assainissement

18. Bassin Loire Bretagne-projet de SDAGE 2022-2027-projet de plan de gestion du risque inondation-Avis

19. Bassin Seine Normandie-Projet de SDAGE-Projet de plan de gestion du risque inondation-Avis

Transports

20. Désignation des représentants de Chartres métropole - Association Vélo & Territoires

21. Syndicat Mixte de Coordination des Transports Collectifs d'Eure-et-Loir - Modification de représentation

https://www.chartres-metropole.fr/lagglo/conseil-communautaire/

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A lire aussi...

Dans l'agenda

CHARTRES - Chartres en lumières Samedi 8 mai 2021 - 22:00
CHARTRES - Grand Marché Fermier Dimanche 9 mai 2021 - 10:00
CHARTRES - Chartres en lumières Dimanche 9 mai 2021 - 22:00
CHARTRES - Chartres en lumières Lundi 10 mai 2021 - 22:00
CHARTRES - Marchés aux fleurs Mardi 11 mai 2021 - 08:00
CHARTRES - Exposition photos : Rues de Chine Mardi 11 mai 2021 - 09:30
CHARTRES - Rendez-vous de Proximité Mardi 11 mai 2021 - 15:00
MAINTENON - Conseil municipal Mardi 11 mai 2021 - 19:30
CHARTRES - Ciné-Clap : Sing street Mardi 11 mai 2021 - 20:30
CHARTRES - Théâtre : L'école des maris Mardi 11 mai 2021 - 20:30

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.