CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 20 décembre à 18h00 (et non 20h00 comme initialement programmé), hémicycle du conseil départemental : conseil communautaire de Chartres Métropole.

Ordre du jour : 

  1. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d'activités 2018
  2. Décision modificative n°2 2018 - décision modificative n°1 2018 (budget annexe archéologie)
  3. Subvention exceptionnelle destinée au fonctionnement de la nouvelle Régie autonome Chartres Métropole Traitement et Valorisation
  4. Reprise de provision éclairage public
  5. Avenant 4 à la convention de financement de la SPL Chartres Aménagement dans le cadre du pole Gare - budget annexe Transports
  6. Budget primitif 2019
  7. AP-CP unité de production de la restauration collective - modification
  8. Charges de structure 2019
  9. Tarifs généraux 2019
  10. CIAS - autorisation de recours à l'emprunt
  11. Fiscalité des éoliennes sur les territoires d'Allonnes et Boisville-la-Saint-Père - partage de fiscalité à compter de 2019
  12. Convention portant mise en œuvre de services communs entre la Ville de Chartres et Chartres Métropole - Avenant 3
  13. Modification du tableau des emplois
  14. Avenant n° 9 au traité de concession d'aménagement CM 101
  15. Définition de l'intérêt communautaire : politique locale du commerce
  16. Contrat entre Chartres Métropole et la SPL Chartres Métropole Energies portant sur la production de chaleur et d’électricité et distribution de chaleur. Avenant n°2
  17. Définition de l'intérêt communautaire en matière d'action sociale
  18. Lancement de l’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs de logement social
  19. Avenant n°6 au contrat de délégation de Service Public pour l'exploitation du complexe aquatique et patinoire
  20. Avenant 2 au contrat de DSP avec CM assainissement - modification annexe 7
  21. SPL Chartres métropole transports - Contrat Obligation Service Public - Avenant n°6
  22. Tarifs Centre de tri Natriel 2018
  23. Convention de gestion avec le SOMEL en matière de transfert-transport de déchets et de gestion des quais de transferts.

 

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