CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 29 mars à 20h, hémicycle du conseil départemental : conseil communautaire de Chartres Métropole.

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

1. Election des autres membres du Bureau communautaire - Modification

2. Modification délégations du bureau communautaire

3. Modification délégations du Président

4. Désignation d'un représentant - SPL Chartres métropole évènements

5. Désignation d'un représentant - SPL Chartres aménagement

6. Désignation d'un représentant - SEM Chartres Métropole Innovation Numérique

7. Désignation d'un représentant - Chartres Métropole Energies

8. Désignation des représentants - Energie Eure-et-Loir

FINANCES ET PROSPECTIVE

9. Retrait de la délibération n°CC2018/009 du 25 janvier 2018 - Réévaluation de l'attribution de compensation piscine des Vauroux

10. Taux 2018 Taxe d’habitation (TH) et taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)

11. Taux 2018 Cotisation Foncière des Entreprises

12. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2018 pour l'Agglomération de Chartres Métropole (DSIL 2018)

13. Prise de participation de Chartres Développements Immobiliers dans le capital d'une société civile immobilière (SCI) du FAMIN - Accord

Ressources humaines

14. Modification du tableau des emplois

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DEVELOPPEMENT DURABLE

Aménagement du territoire

15. Approbation des nouveaux statuts d'Energie Eure et Loir

16. Adhésion à la compétence éclairage public développée par Energie Eure et Loir pour la commune de Voise

17. Avenant de transfert des contrats de concession - électricité & gaz - Synelva Collectivités

18. Avenant de transfert des contrats de concession - Distribution publique de gaz naturel - GRDF

Développement économique

19. Modification des statuts de l'Office de Tourisme Intercommunal C' Chartres Tourisme et désignation de représentants

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, ENFANCE JEUNESSE, GRANDS EQUIPEMENTS

Enfance jeunesse

20. Désignation d'un représentant - Etablissement public local d'enseignement Jean Racine

21. Définition de l’intérêt communautaire en matière d’action sociale

22. Extension de l'agglomération Chartres métropole - avenant à la DSP PEP 28

Habitat

23. Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de SOLIHA Normandie Seine

24. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Avenant n°3 à la convention portant révision des

objectifs des années 3, 4 et 5

25. Lancement de l’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs de logement social

SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX

Plan vert et gestion de la rivière

26. Mise à jour du schéma directeur du plan vert

27. Approbation des statuts du SMAR Loir 28 - Ajustement du périmètre d'adhésion

Eau potable

28. Demande de désignation d'un hydrogéologue agréé et approbation de la procédure réglementaire pour la création des nouveaux captages d'eau potable de Chartres métropole

29. Demande d’abrogation de la DUP du forage du Gusson sur la commune de Cintray

Assainissement

30. Participation à l'assainissement collectif - Amilly - Ouerray

Thème : 

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Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.