Lundi 13 février à 20h30 à la salle des fêtes d'Arrou (Vald'Yerre) : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.
Administration générale
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023
- Installation d’une conseillère communautaire suppléante
- Représentation du Grand Châteaudun au syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Châteaudun - Actualisation
- Composition des instances communautaires et représentation du Grand Châteaudun dans des organismes extérieurs - Actualisation
- Règlement général sur la protection des données (RGPD) - Mission « délégué à la protection des données (DPD) mutualisé » proposée par l’agence technique départementale Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) - Adhésion
Grands équipements
- Équipements aquatiques - Délégation de service public n° 2019-023 pour l’exploitation du centre nautique Roger-Creuzot à Châteaudun, de l’espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-les-Trois-Rivières et prestations supplémentaires pour le parc de loisirs de Brou et pour la base de loisirs de Marboué - Modification de grille tarifaire « CE » - Passation d’un avenant n° 7 au contrat concession de service
- Équipements aquatiques - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Dispositif « chèque loisirs » - Passation d’une convention tripartite avec le centre communal d’action sociale (CCAS) de Châteaudun et la société Hermione
- Équipements aquatiques - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun et espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-sur-le-Loir, Cloyes-les-Trois-Rivières - Utilisation des équipements pour l’année scolaire 2022-2023- Ajustement de la délibération n° 2022-344 du 12 décembre 2022 et passation d’une convention avec le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de Conie-Molitard, Thiville et Villemaury - Passation d’une convention avec la commune de Cloyes-les-Trois-Rivières au titre de l’école primaire Notre Dame d’Yron
Ressources humaines
- Modification du tableau des effectifs
Finances
- Orientations budgétaires - Exercice 2023
- Transfert de la compétence assainissement - Moléans - Passif mis à la disposition du Grand Châteaudun - Régularisation
Aménagement du territoire
- Urbanisme - Plan local d’urbanisme (PLU) de Romilly-sur-Aigre (Cloyes-les-Trois-Rivières) - Modification - Approbation
Habitat
- Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) du Grand Châteaudun - Évolution du régime d’aides apporté par le Grand Châteaudun aux bénéficiaires du dispositif, propriétaires occupants, volet « énergie »
- Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) de Châteaudun - Évolution du régime d’aides apporté par le Grand Châteaudun aux bénéficiaires du dispositif, propriétaires occupants, volet « énergie »
- Accueil des gens du voyage - Projet de schéma départemental 2023-2029 - Avis
Environnement
- Eau potable - Service public de production et de distribution sur le territoire de la commune de Châteaudun - Choix du mode de gestion
- Assainissement non collectif - Assainissement non-collectif - Utilisation d’un progiciel de gestion - Renouvellement d’une convention avec l’agence technique départementale Eure-et-Loir Ingénierie (ELI)
Développement économique
- Zones d’activités économiques communautaires - Éclairage public - Passation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville de Châteaudun
- Zone d’activité La Saverie, à Vald’Yerre - Cession de terrain à M. ABID
- Dispositif Audace - Attribution de subventions
Questions et informations diverses
- Liste des décisions.
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