ARROU - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 13 février à 20h30 à la salle des fêtes d'Arrou (Vald'Yerre) : Conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Administration générale

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023
  • Installation d’une conseillère communautaire suppléante
  • Représentation du Grand Châteaudun au syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la région de Châteaudun - Actualisation
  • Composition des instances communautaires et représentation du Grand Châteaudun dans des organismes extérieurs - Actualisation
  • Règlement général sur la protection des données (RGPD) - Mission « délégué à la protection des données (DPD) mutualisé » proposée par l’agence technique départementale Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) - Adhésion

Grands équipements

  • Équipements aquatiques - Délégation de service public n° 2019-023 pour l’exploitation du centre nautique Roger-Creuzot à Châteaudun, de l’espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-les-Trois-Rivières et prestations supplémentaires pour le parc de loisirs de Brou et pour la base de loisirs de Marboué - Modification de grille tarifaire « CE » - Passation d’un avenant n° 7 au contrat concession de service
  • Équipements aquatiques - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Dispositif « chèque loisirs » - Passation d’une convention tripartite avec le centre communal d’action sociale (CCAS) de Châteaudun et la société Hermione
  • Équipements aquatiques - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun et espace aquatique Les Rivièrades à Cloyes-sur-le-Loir, Cloyes-les-Trois-Rivières - Utilisation des équipements pour l’année scolaire 2022-2023- Ajustement de la délibération n° 2022-344 du 12 décembre 2022 et passation d’une convention avec le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de Conie-Molitard, Thiville et Villemaury - Passation d’une convention avec la commune de Cloyes-les-Trois-Rivières au titre de l’école primaire Notre Dame d’Yron

Ressources humaines

  • Modification du tableau des effectifs

Finances

  • Orientations budgétaires - Exercice 2023
  • Transfert de la compétence assainissement - Moléans - Passif mis à la disposition du Grand Châteaudun - Régularisation

Aménagement du territoire

Habitat

  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) du Grand Châteaudun - Évolution du régime d’aides apporté par le Grand Châteaudun aux bénéficiaires du dispositif, propriétaires occupants, volet « énergie »
  • Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) de Châteaudun - Évolution du régime d’aides apporté par le Grand Châteaudun aux bénéficiaires du dispositif, propriétaires occupants, volet « énergie »
  • Accueil des gens du voyage - Projet de schéma départemental 2023-2029 - Avis

Environnement

  • Eau potable - Service public de production et de distribution sur le territoire de la commune de Châteaudun - Choix du mode de gestion
  • Assainissement non collectif - Assainissement non-collectif - Utilisation d’un progiciel de gestion - Renouvellement d’une convention avec l’agence technique départementale Eure-et-Loir Ingénierie (ELI)

Développement économique

  • Zones d’activités économiques communautaires - Éclairage public - Passation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville de Châteaudun
  • Zone d’activité La Saverie, à Vald’Yerre - Cession de terrain à M. ABID
  • Dispositif Audace - Attribution de subventions

Questions et informations diverses

  • Liste des décisions.

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser vos annonces de manifestations sur l'antenne de Radio Intensité dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.