CHÉRISY - Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux

Lundi 11 décembre à 19h à l'Espace Hugo de Chérisy : Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux.

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

Vie institutionnelle

  • 1. Nomination de représentants de la communauté d’agglomération au Comité syndical du SMCTCEL

Ressources humaines et mutualisation

  • 2. Adhésion contrat de prévoyance collective Garantie Maintien de Salaire - Mutuelle générale de prévoyance

Finances

  • 3. Concours du comptable public : attribution de l’indemnité de conseil
  • 4. Budgets de stocks : affectation des résultats 2016 et budgets supplémentaires 2017
  • 5. Constitution de provisions
  • 6. Budget principal et budgets annexes : décisions modificatives
  • 7. Budget ZAC de Coutumel : caractéristiques de l’emprunt transféré
  • 8. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
  • 9. Facturation de frais de structure au SOMEL, au SICSPAD et au SITED
  • 10. Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2018

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TERRITORIAL

Développement économique

11. Vernouillet, ZAC Porte Sud : autorisation de vente d’un terrain à la société KP1

  • 12. Vernouillet, ZAC Porte Sud : approbation des prix de vente et délégation donnée au Président pour signer les promesses de vente
  • 13. Dérogation au repos dominical pour l’année 2018 (Dreux, Vernouillet, Anet et Saussay)
  • 14. Convention de mandat avec la Ville de Dreux pour le développement d’une pépinière commerciale : autorisation de signature
  • 15. Zones d’Activité Economique (ZAE) du territoire

Développement territorial

  • 16. Patrimoine bâti : autorisation de signer les conventions d’installation, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

SERVICES TECHNIQUES

Déchets

17. Tarifs redevance spéciale 2018

  • 18. Prestations réalisées à titre onéreux : tarifs 2018
  • 19. Remboursements de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2016

Assainissement

  • 20. Redevances assainissement collectifs : tarifs 2018
  • 21. Tarifs 2018 assainissement non collectif

Plan d’eau et rivières

  • 22. Avenant n°1 à la convention d’entente intercommunale avec le SICME pour la gestion des milieux aquatiques : autorisation de signature

AMENAGEMENT, EQUILIBRE DU TERRITOIRE ET TRANSPORTS

Aménagement et équilibre du territoire

  • 23. Lancement de l’élaboration de la Trame Verte et Bleue (TVB)

Transports

  • 24. Lancement de l’élaboration du Plan de Déplacements Urbains (PDU)
  • 25. Transport Linéad : avenant n°2 à la DSP

Energie, air, climat

  • 26. Lancement de l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

CULTURE ET TOURISME

Atelier à spectacle

  • 27. Tarifs 2018 Office de Tourisme
  • 28. Projet de carte ambassadeur professionnel et habitants : demande de validation
  • 29. Insertions publicitaires sur les éditions touristiques : demande de validation
  • 30. Packs dédiés aux prestataires touristiques : demande de validation
  • 31. Ajout de produits et modification des tarifs boutique : demande de validation
  • 32. Renouvellement du label Tourisme et Handicap

Conservatoire

  • 33. Tarifs forfaitaires prestations musicales

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT ET LE BUREAU PAR DELEGATION

  • 34. Décisions prises par le Président et les bureaux du 16 octobre et 6 novembre 2017

INFORMATIONS DIVERSES

  • 35. Tarifs 2018 assainissement collectif

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.