CHARTRES - Conseil municipal

Mercredi 25 octobre à 20h30, hémicycle du Conseil départemental : réunion du conseil municipal de Chartres.

Ordre du jour : 

ADMINISTRATION GENERALE
1. Représentation à la Communauté d'Agglomération - Election de membres
FINANCES ET PROSPECTIVE
2. Demande Financement étude Maison Picassiette
3. Financement des travaux de géothermie du Pôle administratif
4. Marché de construction d’un Hôtel de ville et d’un espace multiservices - lot n°3 - avenant n°6
5. Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation d’un cinéma en salles de Théâtre - le OFF - avenant 1
6. Groupement de commandes semi-intégré de matériels et fournitures communs à la Ville de Chartres, à Chartres Métropole et au CCAS de la ville de Chartres - avenant n°2
7. Accord cadre de conception artistique d'œuvres lumières audio-visuelles originales dans le cadre de
Chartres en Lumières- Marché subséquent n°2 - Attribution d’une prime
8. Achat, installation et maintien des matériels et logiciels de la société Parkéon - erreurs matérielles
9. Extension et maintenance de l’installation de vidéo protection de Chartres - non reconduction
10. Travaux d'aménagement de la Phase 2bis relatifs à l'opération de renouvellement urbain de la ZAC de Beaulieu - Relance lot n°2 - autorisation
Affaires immobilières
11. Convention de mise à disposition avec Enedis - Poste de distribution public d'électricité - Pôle administratif
12. Terrain d'assiette du plateau sportif du Collège Mathurin Régnier - Cession
13. Terrain à bâtir 10 avenue de Sully - Cession
14. Quartier de Bel Air - désaffectation, déclassement et cession de parcelles
15. 3 rue des Comtesses - désaffectation - déclassement et cession d'une partie de parcelle
AFFAIRES SCOLAIRES, AFFAIRES SOCIALES, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORTS
Affaires sociales
16. Désignation de représentants à la Conférence Intercommunale du Logement
17. Cofinancement d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rédaction de la convention de renouvellement urbain des Clos

Jeunesse et Sports
18. Petite Enfance - Glissement d'une section Multi Accueil L'îlot Câlin vers Les lutins
19. Comité d'Eure-et-Loir de Tennis de Table - "Minicom's" - Subvention 2017
Vie Associative
20. Association Hauts de Chartres Animations - Subvention 2017
CADRE DE VIE, TRAVAUX, PROXIMITE, TRANQUILLITE, URBANISME
21. Délégation municipale à Troyes
22. Convention d'obtention et de valorisation des certificats d'économies d'énergie
Urbanisme
23. Révision du Règlement Local de Publicité - arrêt du projet et bilan de la concertation
24. Autorisation de Signature - Permis de démolir école Farman
25. Autorisation de signature - Déclaration Préalable site rue de Béthléem
CULTURE, PROMOTION, ANIMATION
Culture
26. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du projet d’aménagement des abords de
la Cathédrale
27. Déclassement des instruments de l'Instrumentarium de Chartres
28. Délégation municipale à Ravenne
29. Délégation municipale à Durham (Royaume-Uni)
Promotion
30. Délégation municipale à Lyon
31. Convention de parrainage avec A Nous Paris
32. Convention de parrainage avec Bolloré média régie
33. Convention de parrainage avec Casapub
34. Convention de parrainage avec l'Echo Républicain
35. Convention de parrainage avec le Grand Monarque
36. Convention de parrainage avec Chérie FM
37. Convention de parrainage avec Radio Intensité

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