CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 4 mai à 20h à l'hémicycle du conseil départemental : Conseil communautaire de Chartres Métropole.

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

  • Délégations du Président - Modification
  • Délégations au bureau communautaire - Modifications
  • SEM Chartres Développements Immobiliers - Modifications statutaires

FINANCES ET PROSPECTIVE

  • Avenant de transfert Prêts SEIPC - CHARTRES METROPOLE - Dissolution SEIPC - RSEIPC - REGIES
  • Avenant n°1 - Convention de participation par Chartres Métropole à l'opération "Pôle Gare" de Chartres
  • Garantie d'emprunts Chartres Métropole Habitat- Acquisition 3 logements sociaux- Domaine du Parc à Chartres
  • Garantie d'emprunt Chartres Métropole Habitat- Acquisition 19 logements au Domaine du Parc à Chartres
  • Garantie d'emprunt Chartres Métropole Habitat - Acquisition 3 logements au 95 Rue du Bourgneuf à Chartres
  • Garantie d'emprunt Chartres Métropole Habitat - Acquisition d'un logement au 95 rue du Bourgneuf à Chartres
  • Garantie d'emprunt Chartres Métropole Habitat Acquisition 5 logements ZAC Roseraie, Ilots C et D à Chartres
  • Garantie d'emprunts Chartres Métropole Habitat Acquisition 19 logements ZAC Roseraie Ilots C et D à Chartres

Ressources humaines

  • Indemnités de fonction des élus – modification

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DEVELOPPEMENT DURABLE

Développement économique

  • Convention publique d'aménagement du Parc Commercial de Barjouville - Avenant n°17

Développement durable

  • Actions en faveur de la performance énergétique - Convention de partenariat avec Sonergia et EnerSam
  • Création d'une plateforme territoriale de rénovation énergétique

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, ENFANCE JEUNESSE, GRANDS EQUIPEMENTS

  • Convention de mise en œuvre du Service Public Régional de l'Orientation - Avenant n° 1

Politique de la Ville

  • Elaboration du Contrat Local de Santé de l'agglomération chartraine

SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX

Transports

  • Bilan de la concertation du Bus à Haut Niveau de Service

Assainissement

  • Service Public d'Assainissement Non Collectif - Modification du règlement du service - Institution d'un service sur abonnement du suivi du bon fonctionnement des installations

Finances

  • Tarifs Eau Potable et Assainissement 2017 modifications

Thème : 

Toute l'actualité de : 

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.

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