CHARTRES - Conseil communautaire de Chartres Métropole

Jeudi 30 mars à 20h30 au Conseil Départemental, place Châtelet : Conseil communautaire de Chartres Métropole.

Ordre du jour :

FINANCES ET PROSPECTIVE

  • 1. Budget primitif 2017
  • 2. Budget Annexe Restauration Collective - création d'une Autorisation de Programme - Réalisation de l'unité de Production de Gellainville
  • 3. Office de Tourisme Intercommunal C' Chartres Tourisme - Budget prévisionnel 2017 et participation de Chartres métropole
  • 4. Autorisation de Programme - Règlement
  • 5. Cotisation Foncière des Entreprises Taux 2017
  • 6. Taxe d’Habitation et Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties Taux 2017
  • 7. Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Taux 2017
  • 8. Charges de structure 2017
  • 9. Dotation de Solidarité Communautaire 2017
  • 10. Dotation de Solidarité Communautaire 2017 Enveloppe Contrat de Ville
  • 11. Garantie d’emprunts Chartres Métropole Habitat 95 Rue du Bourgneuf à Chartres
  • 12. Garantie d’emprunts Chartres Métropole Habitat ZAC la Roseraie, Ilots C et D à Chartres
  • 13. Garantie d’emprunts Chartres Habitat Acquisition de 22 logements sociaux au Domaine du Parc à Chartres
  • 14. Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 2017
  • 15. Financement bancaire des investissements à réaliser par la Société Publique Locale Chartres Métropole Energies au titre du contrat de concession portant sur le service de distribution d'énergie calorifique sur le territoire de la Ville de Chartres

Affaires immobilières

  • 16. Chartres métropole énergie- apport au capital en nature - Terrain Gellainville

Ressources humaines

  • 17. Emplois de Collaborateur de Cabinet - Création d'un poste
  • 18. Modification du tableau des emplois

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 19. Convention de conseil et d'accompagnement pour des problématiques foncières avec la SAFER - Approbation
  • 20. Suppression zone d'aménagement concerté "ZA OUEST"
  • Développement économique
  • 21. DEV'UP Centre-Val de Loire - Désignation du représentant
  • 22. Initiatives Eure-et-Loir - Désignation du représentant

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, ENFANCE JEUNESSE, GRANDS EQUIPEMENTS

Politique de la Ville

  • 23. Lancement de la démarche d'élaboration des conventions de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité
  • 24. Adhésion au centre de ressources de la politique de la ville "Villes au Carré"
  • 25. Subventions aux opérateurs dans le cadre de l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville

Habitat

  • 26. Désignation des représentants de Chartres métropole au Conseil d'administration d'Eure-et-Loir Habitat
  • 27. Avenant n°1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'agglomération chartraine

SERVICES PUBLICS ENVIRONNEMENTAUX

Eau potable

  • 28. Chartres métropole Eau - Modifications des statuts et du pacte d'actionnaire
  • 29. Chartres métropole Eau - Contrat de DSP avenant n°2 relatif à la production de l’eau

Assainissement

  • 30. Exploitation du service public d'assainissement - Délégation de service public confié à une Société d'Economie Mixte à Opération Unique

Déchets

  • 31. Délégation de Service Public ORISANE - Avenant n°25

Plan vert et gestion de la rivière

  • 32. Travaux de restauration de la continuité écologique de l'Eure - Autorisations préalables

Transports

  • 33. Permis de démolir et Déclaration Préalable pour le projet d’extension du dépôt de car rue de la Taye à Lucé
  • 34. Contrat d'Obligation de Service Public de la SPL Chartres métropole transports - Avenant n°5
  • 35. Syndicat Mixte de Coordination des Transports Collectifs d'Eure-et-Loir - Désignation

 

Thème : 

Toute l'actualité de : 

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.

A lire aussi...

Dans l'agenda