ARROU - Conseil communautaire du Grand Châteaudun

Lundi 11 décembre à 20h30 à la salle des fêtes d'Arrou : conseil communautaire du Grand Châteaudun.

Ordre du jour : :

MOYENS GÉNÉRAUX

  • 1. Approbation des procès-verbaux des séances du 2 octobre et du 6 novembre 2017
  • 2. Contrat régional de solidarité territoriale (CRST)
  • 3. Ressources humaines - Tableau des effectifs - Modification
  • 4. Ressources humaines - Prime de mobilité - Instauration
  • 5. Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Participation
  • 6. Ressources humaines - Compte épargne-temps (CET) - Instauration
  • 7. Ressources humaines - Conditions d’accueil et de formation des apprentis
  • 8. Ressources humaines - Organisation du cycle de travail au siège et son annexe
  • 9. Ressources humaines - Évaluations professionnelles - Établissement des critères retenus pour l’appréciation de la valeur professionnelle

FINANCES

  • 10. Finances - Fonds de concours apportés par la communauté de communes - Attribution
  • 11. Finances - Attributions de compensation - Années 2017 et 2018 - Montants provisoires - Modifications consécutives à la réunion de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 novembre 2017
  • 12. Finances - Budget principal (700-00) - Exercice 2017- Décision modificative n° 2
  • 13. Finances - Budget annexe assainissement collectif, périmètre de l’ancienne communauté des Trois Rivières (700-03) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 14. Finances - Budget annexe production d’eau potable, périmètre de l’ancienne communauté des Trois Rivières (700-04) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 15. Finances - Budget annexe production d’eau potable, périmètre de l’ancienne communauté des Plaines et Vallées Dunoises (700-05) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 16. Finances - Budget annexe logements sociaux Logron (700-06) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 17. Finances - Budget annexe logements sociaux Donnemain-Saint-Mamès (700-07) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 18. Finances - Budget annexe logements sociaux Saint-Cloud-en-Dunois (700-08) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 2
  • 19. Finances - Budget annexe PMA (700-09) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 20. Finances - Budget annexe zone d’activités de l’Aigron (700-10) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 21. Finances - Budget annexe zone d’activités Saint-Séverin (700-12) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 22. Finances - Budget annexe immobilier économique (700-16) - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1
  • 23. Finances - Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Mobilisation du solde inutilisé par les communes bénéficiaires
  • 24. Finances - Organisation budgétaire - Création d’un budget annexe espace forme et bien-être
  • 25. Finances - Budget principal - Exercice 2018 - Inscription par anticipation de crédits en section d’investissement
  • 26. Finances - Budget principal - Exercice 2018 - Versement d’une avance de subvention à l’association Les Petites Canailles
  • 27. Finances - Opérations d’enfouissement des réseaux aériens et d’éclairage public - Programme 2018 : Conie-Molitard, Marboué, Moléans, Villampuy, Villemaury - Plan de financement prévisionnel
  • 28. Finances - Opérations d’enfouissement des réseaux aériens - Programme 2018 - Fonds de concours prévisionnels des communes

ENVIRONNEMENT, TRAVAUX

  • 29. Travaux - Construction d’une maison assistantes maternelles (MAM) et d’un accueil périscolaire à Chatillon-en-Dunois - Passation des marchés de travaux
  • 30. Environnement - Assainissement non-collectif - Attribution d’aides à la réalisation de travaux

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • 31. Développement économique - Subventions AUDACE - Attribution
  • 32. Développement économique - Zone d’activités de Villoiseau, à Brou - Cession d’un terrain à l’association BAJE (Brou association jeunesse espoir)

SCOLAIRE, PÉRI-SCOLAIRE, ENFANCE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, AÎNÉS

  • 33. Scolaire - École primaire de La Bazoche-Gouet - Projet musical présenté par l’orchestre Musikaa - Participation financière
  • 34. Scolaire - Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat - École Saint-Paul, à Brou - Passation d’une convention
  • 35. Scolaire - Dotation d’équipements mobiles et de ressources numériques au profit des écoles - Partenariat avec l’État, académie d’Orléans-Tours
  • 36. Aînés - Portage de repas à domicile - Passation d’une convention de service avec la ville de Châteaudun

CULTURE, SPORT

  • 37. Culture - Dispositif régional projets artistiques et culturels de territoire (PACT) - Actions 2018 - Passation d’une convention
  • 38. Culture - École de musique du Grand Châteaudun - Pôle de musique de Châteaudun - Mise à disposition de locaux au profit de l’association Harmonie de Châteaudun - Passation d’une convention
  • 39. Culture - École de musique du Grand Châteaudun - Pôle de musique de Châteaudun - Mise à disposition de locaux au profit de l’association Revivisco - Passation d’une convention
  • 40. Culture - École de musique du Grand Châteaudun - Pôle de musique de Châteaudun - Mise à disposition de locaux au profit de l’institut médico-éducatif Léopold-Bellan de Châteaudun - Passation d’une convention
  • 41. Sports - Espace forme et bien-être, Cloyes-sur-le-Loir - Dénomination
  • 42. Sports - Espace forme et bien-être, Cloyes-sur-le-Loir - Règlement intérieur
  • 43. Sports - Espace forme et bien-être, Cloyes-sur-le-Loir - Tarifs
  • 44. Sports - Piscine de la base de loisirs, à Brou - Utilisation par le collège Florimond-Robertet de Brou - Passation d’une convention avec le collège et le département d’Eure-et-Loir
  • 45. Sports - Piscine de la base de loisirs, à Brou - Utilisation par le collège Saint-Paul de Brou - Passation d’une convention Passation d’une convention avec le collège et le département d’Eure-et-Loir
  • 46. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par les lycées Jean-Félix-Paulsen et Émile-Zola de Châteaudun - Passation d’une convention avec la région Centre-Val de Loire et avec les lycées concernés
  • 47. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par les collèges Tomas-Divi, Anatole-France, Émile-Zola et Sainte-Cécile de Châteaudun - Passation d’une convention avec le département d’Eure-et-Loir et avec les collèges concernés
  • 48. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par le collège Tomas-Divi de Châteaudun, section sportive scolaire - Passation d’une convention
  • 49. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par le centre de secours principal, caserne René-Butty de Châteaudun - Passation d’une convention
  • 50. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par le centre hospitalier Henry-Ey, service de psychiatrie infanto-juvénile (SPIJ) - Passation d’une convention
  • 51. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par l’élément air rattaché (EAR) de Châteaudun - Passation d’une convention
  • 52. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par l’association Club nautique dunois - Passation d’une convention
  • 53. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par l’association Club canoë kayak dunois - Passation d’une convention
  • 54. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par l’association Aquagym - Passation d’une convention
  • 55. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par l’association Club subaquatique dunois - Passation d’une convention
  • 56. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par l’association Triathlon dunois - Passation d’une convention
  • 57. Sports - Centre nautique Roger-Creuzot, à Châteaudun - Utilisation par Mme BIGALLET-BORDIER (sage-femme) - Passation d’une convention
  • 58. Sports - Centre nautique des Trois Rivières, à Cloyes-sur-le-Loir - Utilisation par le collège François-Rabelais de Cloyes-sur-le-Loir - Passation d’une convention avec la SARL Artemis (Équalia), délégataire, le collège et le département d’Eure-et-Loir

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, HABITAT, NUMÉRIQUE, TRANSPORTS

  • 59. Urbanisme - Plan local d’urbanisme de la commune déléguée de Châtillon-en-Dunois (commune nouvelle d’Arrou) - Modification simplifiée n° 1 - Prescription
  • 60. Urbanisme - Plan local d’urbanisme de la commune de Yèvres - Modification simplifiée - Approbation
  • 61. Habitat - Protocole territorial 2014-2017 - Volet économie d’énergie et habitat - Attribution de primes
  • 62. Habitat - Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) - Attribution de primes
  • 63. Questions et informations diverses

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