LA MADELEINE-DE-NONANCOURT (27) - Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux

Lundi 12 février à 19h à la Maison des Associations de la Madeleine-de-Nonancourt : Conseil communautaire de l'Agglo du Pays de Dreux.

Ordre du jour :

1. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : état des travaux réalisés en 2017

2. Election des représentants de la communauté d’agglomération du Pays de Dreux au Syndicat du Bassin Versant des 4 Rivières et au Syndicat du Bassin Versant de l’Avre

3. Conventions de mise à disposition à titre individuel

4. Attributions de compensation provisoires

5. TEOM : zonage sur la commune de Saint-Georges-Motel (rapport sur table)

6. Admission en non valeurs

7. Modification de la tarification pour les pépinières d’entreprises

8. Vernouillet, ZAC Porte Sud : approbation du prix de vente

9. Redevances assainissement collectifs : tarifs 2018

10. Convention de partenariat avec la commune de MOUETTES : prestation de service périscolaire

11. Rentrée scolaire 2018 : organisation du temps scolaire Ecole maternelle de BREZOLLES

12. Conventions avec la Région Normandie sur le financement des transports scolaires / Avenant de transfert à la Région Centre Val-de-Loire de la convention relative à l’exercice de la compétence transport scolaire entre le Département d’Eure-et-Loir et la Communauté d’agglomération du Pays de DREUX

13. Délégation de Service Public : Maison des Espaces Naturels

14. Décisions prises par le Président et le bureau du 29 janvier 2018

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Dans l'agenda

Pour figurer dans l'agenda

Message aux associations et organisateurs de manifestations en Eure-et-Loir et dans les départements limitrophes (41, 45, 91, 78, 27, 61 et 72) : Pour figurer dans notre agenda gratuitement, il suffit de nous adresser par mail à agenda@intensite.net le calendrier des manifestations ouvertes au public, flyers ou textes. Vos rendez-vous seront publiés au plus vite. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire : ICI.

Pour diffuser sur notre antenne dans le Forum des Associations, voir  ICI, en pdf.