CHARTRES - Conseil municipal

Mercredi 14 février à 18h00, hémicycle du Conseil Départemental : réunion du conseil municipal de Chartres.

1. Chartres métropole - Modification statutaire - Archéologie

2. Chartres métropole - Modification statutaire - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

FINANCES ET PROSPECTIVE

3. Avance destinée à la SPL Chartres Aménagement pour la Concession d'Aménagement Pole Gare

4. Avance destinée à la SPL CA dans le cadre de la Concession d'Aménagement Ilot Courtille

5. Avance destinée à la SPL Chartres Aménagement pour l'opération ZAC de la Roseraie

6. Garanties d'emprunts Logement Francilien - Résidence "Pont Neuf"

7. Accord cadre - Fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de Chartres (6 lots) - Attribution

8. Groupement de commandes pour des prestations de contrôle et de vérification pour la Ville de Chartres,

le CCAS de Chartres et Chartres Métropole avenant n°1 - Autorisation

9. Groupement de commandes pour des fournitures et services informatiques communs - avenant n°8

10. Marché pour la fourniture de matériaux pour les opérations de requalification du centre ville de Chartres - Relance lots 1 et 5 - autorisation

11. Marché d'entretien et travaux de voirie (6 lots) - autorisation

12. Marché de création de vestiaires et d'une tribune pour le stade James Delarue - Relance du lot n°4 - autorisation

13. Marchés de construction d’un Hôtel de ville et d’un espace multiservices - lots n°1 à 5 - avenants

Ressources Humaines

14. 1ère subvention complémentaire COS - Année 2017

AFFAIRES SCOLAIRES, AFFAIRES SOCIALES, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORTS

15. Convention de cession de données statistiques renouvellement contrat enfance jeunesse Vie Associative

16. Association Contes et bricoles - Subvention 2018

CADRE DE VIE, TRAVAUX, PROXIMITE, TRANQUILLITE, URBANISME

Urbanisme

17. Plan Local d'Urbanisme - Abrogation partielle

18. Autorisation de Signature - Déclarations Préalables pour divers bâtiments

19. Autorisation de signature - Déclaration Préalable pour rue des vieux Rapporteurs et de l'Epervier et rue des Grenets

20. Autorisation de signature - Permis de construire sur Hippodrome et rue de la clouterie

21. Opération ravalement de façades - Attribution de subventions

CULTURE, PROMOTION, ANIMATION

22. Protocole - Délégation municipale à Ravenne

23. Marché de fouilles archéologiques entre la Ville de Chartres et la SPL Chartres Aménagement (PEX)

24. Marché de fouilles archéologiques entre la Ville de Chartres et la SPL Chartres Aménagement (quartier Rechèvres)

25. Contrat de fouilles archéologiques entre la Ville de Chartres et la SCCV Domaine de la Croix Jumelin

26. Autorisation de répondre aux consultations archéologiques en 2018

Culture

27. Compagnie Naxos Théâtre - Subvention Aide à la diffusion 2018

28. Médiathèque - Numérisation fonds photos demande de subvention - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

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